1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction de 59 logements sociaux route des Fourches à Cherbourg En Cotentin
Description: Construction de 59 logements sociaux
Identifiant de la procédure: d2ea12ed-0a76-45b1-b348-78b4d640e876
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure formalisée ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles, 45223220 Travaux de gros œuvre, 45232141 Installations de chauffage, 45422100 Ouvrages en bois, 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Macro lot 1: VRD - Gros oeuvre
Description: Macro lot : VRD - Gros oeuvre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route des fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du Marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Document du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Document du marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MACRO LOT 2; Enveloppe - Clos couvert
Description: lot composé: Charpente - mur à ossature en bois couverture etanchéité Menuiseries extérieures metallerie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Document du marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MACRO LOT 3 : Aménagements intérieurs
Description: le lot est composé: Plâtrerie - isolation Menuiserie intérieures Peinture Carrelage Revêtement de sol
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Document du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Document du marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MACRO LOT 4: Lots techniques
Description: le lot est compsé: Electricite Plomberie - Ventilation - Sanitaires Chauffage
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Docuement du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Document du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Document du marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 ; Ascenseurs
Description: Ascenseurs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Document du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Document du marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Numéro d’enregistrement: 68265024700013
Adresse postale: Résidence Charcot Spanel
Ville: CHERBOURG-EN-COTENTIN CEDEX
Code postal: 50101
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Téléphone: +33 233876600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Numéro d’enregistrement: 171 401 110 00027
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 2aea1fe1-27dd-4163-b29b-a869c5429d65 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/02/2026 11:50:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 126690-2026
Numéro de publication au JO S: 37/2026
Date de publication: 23/02/2026
