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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE CHELLES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS POUR LES TRAVAUX EN REGIE
Description: Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Identifiant de la procédure: ab2f1faa-72ca-48ca-9905-8f8f1f4f2f26
Avis précédent: 005824fa-0364-4c82-af07-60b6487f2cf2-01
Identifiant interne: 2025039
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.21241, L. 21242 et R. 21612 à R. 21615 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 21622, R. 216213 et R.216214 du code de la commande publique. Les lots n°9, 11, 12 et 15 sont mono-attributaires. Les lots n°1-2-3-4-5-6-7-8-10-13-14 et 16 sont multi-attributaires (le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres). L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.21224 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 44191000 Matériaux divers de construction en bois, 44110000 Matériaux de construction, 44115210 Matériel de plomberie, 44810000 Peintures, 44112200 Revêtements de sol, 44316000 Quincaillerie, 44510000 Outils, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre, 24100000 Gaz, 16160000 Matériel de jardinage divers, 34927100 Sel de déneigement, 34928471 Matériel de signalisation, 35260000 Signalisation de police, 44912400 Bordures, 44111200 Ciment, 34928400 Mobilier urbain, 24321000 Hydrocarbures, 34922100 Marquage routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 348 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 21614 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. Modalités d'ouverture des offres : Date : 23/01/2026 à 14 h 00 Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériaux bois et dérivés
Description: Matériaux bois et dérivés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 70 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériaux de construction
Description: Matériaux de construction
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 30 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériels électriques
Description: Matériels électriques
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 250 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Description: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 75 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Matériaux et matériels de peinture
Description: Matériaux et matériels de peinture
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 65 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Quincaillerie
Description: Quincaillerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 140 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Outillage
Description: Outillage
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 50 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie des fourniture analysée à partir du(es) délai(s) précisé(s) dans le BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Métallurgie
Description: Métallurgie
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 40 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Description: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24100000 Gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Outillages Espaces Verts
Description: Outillages Espaces Verts
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Sel de déneigement
Description: Sel de déneigement
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 20 000 Euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Signalétiques de jalonnement et de police
Description: Signalétiques de jalonnement et de police
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 35260000 Signalisation de police
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 80 000 Euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Génie civil
Description: Génie civil
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44912400 Bordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 44111200 Ciment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 12 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Mobilier urbain
Description: Mobilier urbain
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Description: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34922100 Marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Revêtement de sols et dérivés
Description: Revêtement de sols et dérivés
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112200 Revêtements de sol
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 25 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 348 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DMBP "Distribution Matériaux Bois Panneaux" Enseigne Dispan
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE Distribution Matériaux Bois Panneaux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 124 863,47 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT1
Titre: Matériaux bois et dérivés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EG BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EG BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 91 870,62 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT1
Titre: Matériaux bois et dérivés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POINT P
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POINT P
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 24 629,31 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT2
Titre: Matériaux de construction
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NOLLET & Fils
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NOLLET 1 FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 293 775,06 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT3
Titre: Matériels électriques
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REXEL France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REXEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 294 881,09 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT3
Titre: Matériels électriques
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEGALLAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LEGALLAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 74 869,29 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT4
Titre: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AU FORUM DU BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AU FORUM DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 102 208,44 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT4
Titre: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEREVA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TEREVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 108 125,54 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT4
Titre: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECO SPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECO SPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 900,05 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT5
Titre: Matériaux et matériels de peinture
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CROMOLOGY DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CROMOLOGY DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 41 572,54 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT5
Titre: Matériaux et matériels de peinture
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUANCES UNIKALO ILE DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NUANCES UNIKALO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 43 982,85 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT5
Titre: Matériaux et matériels de peinture
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEGALLAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LEGALLAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 140 778,18 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT6
Titre: Quincaillerie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOUSSIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 153 706,62 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT6
Titre: Quincaillerie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 214 891,08 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT6
Titre: Quincaillerie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOUSSIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 6 503,95 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT7
Titre: Outillage
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEGALLAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LEGALLAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 9 214,09 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT7
Titre: Outillage
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DESCOURS & CABAUD IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DESCOURS ET CABAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 14 517,49 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT7
Titre: Outillage
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DESCOURS & CABAUD IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DESCOURS ET CABAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 19 245,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT8
Titre: Métallurgie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARCELORMITTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 48 822,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT8
Titre: Métallurgie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AU FORUM DU BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AU FORUM DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 6 182,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT9
Titre: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIGNAUX GIROD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SIGNAUX GIROD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 92 412,59 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT12
Titre: Signalétiques de jalonnement et de police
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHAUSSON MATERIAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CHAUSSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 13 434,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT13
Titre: Génie civil
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MGD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MGD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 113 309,36 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT15
Titre: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TMP PARIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TMP PARIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 10 419,25 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT16
Titre: Revêtement de sols et dérivés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUANCES UNIKALO ILE DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NUANCES UNIKALO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 11 014,65 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT16
Titre: Revêtement de sols et dérivés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECO SPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECO SPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 12 646,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025039_LOT16
Titre: Revêtement de sols et dérivés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE CHELLES
Numéro d’enregistrement: 21770108500011
Département: Acheteur public Autorité locale
Adresse postale: PARC DU SOUVENIR EMILLE FOUCHARD
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Direction commande publique
Téléphone: +33 164728484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours.
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Téléphone: +33 160566630
Télécopieur: +33 160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Achatpublic.com
Numéro d’enregistrement: 44785621
Département: Profil acheteur Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché
Ville: Antony
Code postal: 92186
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Profil acheteur
Téléphone: +33 892232120
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DMBP "Distribution Matériaux Bois Panneaux" Enseigne Dispan
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 508 102 159 000 29
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 2 Allée Jean Baptiste Preux
Ville: ALFORTVILLE
Code postal: 94140
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EG BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 340 890 367 00030
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 3 AVENUE HENRI COLIN
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: POINT P
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 69568010801193
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 25 AV DES GUILLERAIES
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NOLLET & Fils
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 370 501 207 00085
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 17 rue de la République
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: REXEL France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 309 304 616 05851
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 50 rue Ardoin – Parc des Docks
Ville: SAINT OUEN SUR SEINE
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AU FORUM DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 403 092 968 00029
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaurès
Ville: SAINT OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LEGALLAIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 563 820 489 00182
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 7 rue d’Atalante
Ville: HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: TEREVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43400419800017
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 9 rue Saint-Claude
Ville: Pontault Combault
Code postal: 77340
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CROMOLOGY DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 306 289 307 03402
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 6 Rue de Paris
Ville: GAGNY
Code postal: 93220
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: DECO SPHERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52318957900049
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 12 rue Georges Truffaut
Ville: SERVON
Code postal: 77170
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: NUANCES UNIKALO ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 398 226 167 00094
Département: Opérateur économique
Adresse postale: Rue Jean Baptiste Colbert
Ville: LE MEE SUR SEINE
Code postal: 77350
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32968134000173
Département: Opérateur économique
Adresse postale: ZAC DU MONNÉ, 21 RUE DU CHATELET
Ville: ALLONNES
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34293810700030
Département: Opérateur économique
Adresse postale: Parc de la Pilaterie, 5 rue du Centre
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: DESCOURS & CABAUD IDF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41473233900018
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 7, rue de la Noue GUIMANTE
Ville: St Thibault des Vignes
Code postal: 77400
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 46950096100648
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 39 rue Aristide Briand
Ville: Villenoy
Code postal: 77124
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SIGNAUX GIROD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 646 050 476 00019
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 881 Route des Fontaines
Ville: MOREZ
Code postal: 39401
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: CHAUSSON MATERIAUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52864889203671
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 60 Rue de Fenouillet
Ville: Saint-Alban
Code postal: 31142
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: TMP PARIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 892 498 585 00033
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 61 av Président Kennedy
Ville: VIRY CHATILLON
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: MGD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 443 345 996 00021
Département: Opérateur économique
Adresse postale: 5 rue Francis Poulenc
Ville: SANTENY
Code postal: 94440
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0af0cf47-1a02-4545-b2dc-c82e68cc5a7b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2026 16:25:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 520699-2026
Numéro de publication au JO S: 143/2026
Date de publication: 28/07/2026