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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE CHELLES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES, ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ET FOURNITURE DE PLANTES VIVACES ET GRAMINEES
Description: Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Identifiant de la procédure: cba39808-bbe6-4859-9306-f4d423638c3d
Avis précédent: 2220d0a3-f8d3-4bec-89c2-a81b196f78e2-01
Identifiant interne: 2026015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2,R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique (Relance des lots 5 Elagage en rideau et tailles architecturées et 8 Plantes vivaces et graminées de la consultation 2025040 déclarés sans suite). Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le lot n°2 est réservé à la fois aux entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail ou structures équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12, et aux structures d’insertion par l’activité économique ou équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13, conformément à l’article L.2113-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chelles
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture des offres : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents au bureau de la Direction de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES
Description: Elagage en rideau et tailles architecturées
Identifiant interne: 2026015_LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Chelles
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 44 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 150 000 € HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : Qualité (valeur technique) Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°2 : Prix Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante selon la formule ci-dessous : Note de l'offre analysée = Offre la moins disante x40 /Montant de l'offre analysée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ANCIEN ET NOUVEAU (lot réservé)
Description: Entretien des espaces verts des cimetières ancien et nouveau
Identifiant interne: 2026015_LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Chelles
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 44 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 110 000 € HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : Qualité (valeur technique) Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°2 : Prix Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante selon la formule ci-dessous : Note de l'offre analysée = Offre la moins disante x40 / Montant de l'offre analysée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PLANTES VIVACES ET GRAMINEES
Description: Fourniture de plantes vivaces et graminées
Identifiant interne: 2026015_LOT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Chelles
Ville: Chelles
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 44 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 € HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : Valeur technique Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°2 : Prix Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante selon la formule ci-dessous : Note de l'offre analysée = Offre la moins disante x40 /Montant de l'offre analysée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 080 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EURL SEAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EURL SEAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 140 688,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026015_LOT1
Titre: ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ESAT ELISA77
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ESAT ELISA77
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 89 410,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026015_LOT2
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ANCIEN ET NOUVEAU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEPINIERES CHOMBART
Offre:
Identifiant de l’offre: PEPINIERES CHOMBART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 654,02 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026015_LOT3
Titre: PLANTES VIVACES ET GRAMINEES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/09/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE CHELLES
Numéro d’enregistrement: 21770108500011
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard
Ville: Chelles cedex
Code postal: 77505
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: 0164728484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 43 , rue Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Téléphone: 0160566630
Télécopieur: 0160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Achatpublic.com
Numéro d’enregistrement: 44785621
Département: Profil acheteur Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché
Ville: Antony
Code postal: 92186
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Profil acheteur
Téléphone: +33 892232120
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EURL SEAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52927761800037
Adresse postale: Angle rue de la mare Rue de Bercy
Ville: VILLEVAUDE
Code postal: 77410
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ESAT ELISA77
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33970113800069
Adresse postale: 41 rue du valengelier
Ville: CHELLES
Code postal: 77500
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PEPINIERES CHOMBART
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38285855300029
Adresse postale: 4 rue des osiers
Ville: HOMBLEUX
Code postal: 80400
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e3049d5-0a06-4576-b277-d811ca3e93da - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2026 11:10:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 683636-2026
Numéro de publication au JO S: 192/2026
Date de publication: 05/10/2026
