1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONERA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La gestion des licences Dassault Systèmes
Description: La gestion des licences Dassault Systèmes (lot 1: licences CATIA, lot 2: licences ABAQUS et lot 3: licences SOLIDWORKS) pour l'ensemble des centres ONERA,
Identifiant de la procédure: 17549192-2351-41b8-b5ea-32dd85b4b557
Avis précédent: 94955902-7df8-40bf-885c-38906c49ebd0-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48100000 Logiciels pour l'industrie, 48321000 Logiciels de CAO
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion des licences CATIA
Description: - Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC) - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés - L'assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l'ONERA.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48100000 Logiciels pour l'industrie, 48321000 Logiciels de CAO
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre débute à sa notification et se termine initialement quatre (4) ans après son début d'exécution fixée au 1er janvier 2025. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an par décision notifié au titulaire concerné à l'échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: DCE
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,8
Critère:
Type: Qualité
Description: DCE
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 11
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché: ONERA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gestion des licences ABAQUS
Description: Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC) - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés - L'assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l'ONERA.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48100000 Logiciels pour l'industrie, 48321000 Logiciels de CAO
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre débute à sa notification et se termine initialement quatre (4) ans après son début d'exécution fixée au 1er janvier 2025. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an par décision notifié au titulaire concerné à l'échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: DCE
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,8
Critère:
Type: Qualité
Description: DCE
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 11
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché: ONERA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gestion des licences SOLIDWORKS
Description: Les redevances annuelles de droit d?usage (Annuel Licence Charge : ALC), - L'achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés, - L'assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l'ONERA.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48100000 Logiciels pour l'industrie, 48321000 Logiciels de CAO
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre débute à sa notification et se termine initialement quatre (4) ans après son début d'exécution fixé au 1er janvier 2025. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an par décision notifié au titulaire concerné à l'échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: DCE
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,8
Critère:
Type: Qualité
Description: DCE
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 11
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché: ONERA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIGITAL PRODUCT SIMULATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DIGITAL PRODUCT SIMULATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024YOZC_LICENCES-DS_ONERA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Organisation qui signe le marché: ONERA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ONERA
Numéro d’enregistrement: 77572287900084
Adresse postale: 29 Avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville: CHATILLON
Code postal: 92322
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146734040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DIGITAL PRODUCT SIMULATION
Numéro d’enregistrement: 41195893700087
Ville: LA CELLE-SAINT-CLOUD
Code postal: 78170
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 06 08 28 18 93
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d8e325c2-f37c-4373-ad42-890e66932593 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2024 13:52:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 680487-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024
