See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Châteauroux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la Ville de Châteauroux et la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et de boissons nécessaires au fonctionnement des services de la Ville de Châteauroux et de la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole et plus particulièrement à celui du service Restauration Municipale, restauration scolaire et du service Protocole.
Identifiant de la procédure: ae140165-1e65-455b-9e4b-991b319ccfb2
Avis précédent: 8cfd8ecb-af70-4cb8-9dc2-fbd85fc9d7cb-01
Identifiant interne: M25-025GRP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum annuel.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la ville de Châteauroux
Ville: Châteauroux
Code postal: 36012
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Viandes et abats de boucherie frais sous vide (boeuf, porc, veau et agneau)
Description: Fourniture de viandes ,abats de boucherie frais sous vide (boeuf, porc, veau et agneau)
Identifiant interne: M25-025GRP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15113000 Viande de porc, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°02 - Viande de volaille et abats, frais sous vide
Description: Fourniture de viande de volaille et abats, frais sous vide
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15114000 Abats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°03 : Produits surgelés
Description: Fourniture de produits surgelés
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15221000 Poisson congelé, 15311000 Pommes de terre congelées, 15981310 Glace, 15331170 Légumes congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°04 : Poissons, préparations poissons et coquillages frais
Description: Fourniture de Poissons, préparations poissons et coquillages frais
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03312200 Coquillages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°05 : Charcuterie, saucisserie, produits tripiers frais sous vide
Description: Fourniture de charcuterie, saucisserie, produits tripiers frais sous vide
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131130 Saucisses, 15131500 Produits à base de volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°06 - Epicerie sèche, assaisonnement, conserve de légumes, plats élaborés et desserts
Description: Fourniture d'Epicerie sèche, assaisonnement, conserve de légumes, plats élaborés et desserts
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15872000 Herbes et épices, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15831000 Sucre, 03211300 Riz, 15332270 Purées de fruits, 15312100 Purée de pommes de terre instantanée, 15860000 Café, thé et produits connexes, 15871000 Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée, 15891500 Bouillons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Épicerie et épices surgelées biologiques et ou issues du commerce équitable
Description: Fourniture d'Épicerie et épices surgelées biologiques et ou issues du commerce équitable
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15872300 Herbes, 15872200 Épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Epicerie du terroir
Description: Fourniture d'Epicerie du terroir
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15831600 Miel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Ovoproduits, fromages, crèmes et desserts lactés
Description: Fourniture d'Ovoproduits, fromages, crèmes et desserts lactés
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15511000 Lait, 15551300 Yaourt
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : OEufs frais, beurre, lait, fromages et desserts lactés de fabrication fermière
Description: Fourniture d'OEufs frais, beurre, lait, fromages et desserts lactés de fabrication fermière
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15833100 Desserts, 15551300 Yaourt
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Légumes et fruits de 1ère, 4ème et 5ème gamme
Description: Fourniture de Légumes et fruits de 1ère, 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221000 Légumes, 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Légumes et fruits frais de saison HVE ou bio
Description: Fourniture de Légumes et fruits frais de saison HVE ou bio
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221000 Légumes, 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Pommes de terre de 4ème et 5ème gamme HVE
Description: Fourniture de Pommes de terre de 4ème et 5ème gamme HVE
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212100 Pommes de terre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Boissons
Description: Fourniture de boissons (alcoolisées et non alcoolisées)
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool, 15321000 Jus de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max). 20 000Euros HT/ an max pour la ville et 30000Euros HT/an max pour l'agglomération.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 : Boulangerie, pâtisserie sucrée et viennoiseries fraîches
Description: Fourniture de Boulangerie, pâtisserie sucrée et viennoiseries fraîches
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie, 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max). 140 000Euros HT/ an max pour la ville et 10 000Euros HT/an max pour l'agglomération.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°16 : Petits conditionnements frais et surgelés, issus de l'agriculture biologique et poissons surgelés
Description: Ce lot est destiné exclusivement : -Aux crèches et micro-crèches -Aux centres socio-culturels -A tout autre service de la collectivité pour un besoin ponctuel en faible volume Les services précités ont des volumes d'achats qui s'apparentent à ceux des particuliers. En effet, dans le domaine de la petite enfance, alors que certains bébés sont toujours au lait, d'autres se nourrissent que de faibles portions d'aliments solides. En ce qui concerne les centres socio-culturels, les besoins sont uniquement pour des ateliers ponctuels de cuisine en groupe restreint. Enfin, ces structures ne disposent pas, à l'instar des offices de restauration, de capacité de stockage dans leurs locaux.C'est pourquoi, ce lot est dédié à l'approvisionnement en denrées alimentaires sous forme de petits conditionnements.
Identifiant interne: M25-025GRP - Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15221000 Poisson congelé, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15541000 Fromage de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois (48 mois max). Prix BPU et catalogue pour les lots.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de service. Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Voir le règlement de la consultation et l'annexe au CCTP du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 660 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA CHATEAUROUX VIANDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de châteauroux viande lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de SDA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION FROID CENTRE GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE PASSION FROID LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAGETTE ET FOURCHETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE CAGETTE ET FOURCHETTE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION FROID CENTRE GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE PASSION FROID CENTRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE D'EPISAVEURS CENTRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE BIOCOOP LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAGETTE ET FOURCHETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE CAGETTE ET FOURCHETTE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GUILMOT- GAUDAIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE GUILMOT GAUDAIS LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAGETTE ET FOURCHETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE CAGETTE ET FOURCHETTE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERRE AZUR CENTRE VAL DE LOIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE TERRE AZUR LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAGETTE ET FOURCHETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE CAGETTE ET FOURCHETTE LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAGETTE ET FOURCHETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE CAGETTE ET FOURCHETTE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE EISAVEURS CENTRE LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LA BOULANGERIE DU BERRY
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE LA BOULANGERIE DU BERRY LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BIO SPIRIT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE BIOSPIRIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châteauroux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Châteauroux
Numéro d’enregistrement: 21360044800012
Adresse postale: Place de la République CS 80509
Ville: Châteauroux
Code postal: 36012
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: 0254083427
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44236533400048
Adresse postale: ZA de la Morandais
Ville: TINTENIAC
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299840674
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GUILMOT- GAUDAIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30578592500069
Adresse postale: ZA les Alouettes
Ville: AVORD
Code postal: 18520
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 0248691327
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: TERRE AZUR CENTRE VAL DE LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202978
Adresse postale: 520 Avenue Régis Ramage - ZAC ISOPARC
Ville: SORIGNY
Code postal: 37250
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247326161
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SAS LA BOULANGERIE DU BERRY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 429837388
Adresse postale: ZA la Préasles
Ville: LACS
Code postal: 36400
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Téléphone: 0254060606
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SARL BIO SPIRIT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84158914600023
Adresse postale: 347-353 Avenue de Verdun
Ville: CHATEAUROUX
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Téléphone: 0254010884
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS CENTRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47698032100238
Adresse postale: ZAC de la Liodière n°2 -20-22 rue de la Liodière - BP 80102
Ville: JOUE LES TOURS CEDEX
Code postal: 37301
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247777111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CAGETTE ET FOURCHETTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82763344700020
Adresse postale: 20 rue Jeanne Juillet
Ville: Argenton sur creuse
Code postal: 36200
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Téléphone: 0254277116
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PASSION FROID CENTRE GROUPE POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499201335
Adresse postale: ZA n°1 du Papillon -CS 12106 - 550 rue Morane Saulnier
Ville: PARCAY MESLAY
Code postal: 37210
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247294130
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 06620009800086
Adresse postale: 440 rue de l'Hermitage
Ville: ANCENIS
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SA CHATEAUROUX VIANDE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33845521500024
Adresse postale: ZI 10 bis Boulevard d'Anvaux BP 241
Ville: CHATEAUROUX CEDEX
Code postal: 36005
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Téléphone: 0254274840
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 13002927500018
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0555122047
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Numéro d’enregistrement: 24360032700015
Adresse postale: Place de la République CS 80509
Ville: Châteauroux
Code postal: 36012
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: 0254083427
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0630b962-cce0-4d24-afcd-9be70ad4e7c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 13:22:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 18134-2026
Numéro de publication au JO S: 7/2026
Date de publication: 12/01/2026
