1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE TOUSSUS-LE-NOBLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public de services N° 2026-0001 - Gestion de l'ALSH, du Pôle Jeunesse et du Pôle parentalité - Commune de Toussus-le-Noble
Description: La présente consultation a pour objet la gestion, l'exploitation et l'animation : - de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), - du pôle jeunesse, - du pôle parentalité, pour le compte de la Commune de Toussus le Noble
Identifiant de la procédure: dc950dcf-90fa-4098-a57c-8929f67087b7
Identifiant interne: 2026-0001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 55241000 Services de centres aérés, 85311300 Services sociaux pour les enfants et les adolescents, 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 bis rue Robert Esnault Pelterie
Ville: Toussus Le Noble
Code postal: 78117
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 880 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Tél : 01.39.20.54.00
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché public de services N° 2026-0001 - Gestion de l'ALSH, du Pôle Jeunesse et du Pôle parentalité - Commune de Toussus-le-Noble
Description: La présente consultation a pour objet la gestion, l'exploitation et l'animation : - de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), - du pôle jeunesse, - du pôle parentalité, pour le compte de la Commune de Toussus le Noble
Identifiant interne: S-PF-1823527
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 55241000 Services de centres aérés, 85311300 Services sociaux pour les enfants et les adolescents, 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 bis rue Robert Esnault Pelterie
Ville: Toussus Le Noble
Code postal: 78117
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/08/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/07/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toussus-Le-Noble
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BB5FA67D-E70F-4AA7-08A080AFDF6E4811
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE DE TOUSSUS-LE-NOBLE
Numéro d’enregistrement: 38036
Adresse postale: Place Maréchal Leclerc de Hautecloque
Ville: Toussus Le Noble
Code postal: 78117
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: AUROY Vanessa
Téléphone: 0139562409
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement: BB5FA6A1-B2B6-2D2D-163612F903AE7537
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: (33)139073907
Télécopieur: (33)139073557
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement: BB5FA6D0-BE2A-797F-5F4FAF0333C3904C
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: (33)139073907
Télécopieur: (33)139073557
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8155dcdd-f547-4089-b508-90664b4befbf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 17:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 353137-2026
Numéro de publication au JO S: 98/2026
Date de publication: 22/05/2026
