1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C'Chartres Spectacles (28)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la location et l'acquisition d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux besoins des SPL C'Chartres Spectacles et Chartres Métropole Evènements
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la location et l'acquisition d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux besoins des SPL C'Chartres Spectacles et Chartres Métropole Evènements
Identifiant de la procédure: 53403c6e-7f2e-4471-b18d-9b89c12450a9
Identifiant interne: SPEEVEMARTECH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92320000 Services d'exploitation de salles de spectacles
Nomenclature complémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation, 32321200 Équipement audiovisuel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chartres
Code postal: 28000
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location
Description: Location et rigging : location d’équipements audiovisuels et scéniques, prestations et études techniques et de rigging
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92320000 Services d'exploitation de salles de spectacles
Nomenclature complémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation, 32321300 Matériel audiovisuel
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre sera reconduit tacitement. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, période initiale et toutes périodes de reconduction cumulées, est de 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40% de la note finale Se référer au règlement de consultation pour les sous-critères
Critère:
Type: Qualité
Description: 60% de la note finale Se référer au règlement de consultation pour les sous-critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE CHARTRES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF. RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE CHARTRES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition
Description: Acquisition d’équipements audiovisuels et scéniques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 32321300 Matériel audiovisuel, 92320000 Services d'exploitation de salles de spectacles
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre sera reconduit tacitement. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, période initiale et toutes périodes de reconduction cumulées, est de 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40% de la note finale Se référer au règlement de consultation pour les sous-critères
Critère:
Type: Qualité
Description: 60% de la note finale Se référer au règlement de consultation pour les sous-critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE CHARTRES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf.RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE CHARTRES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C'Chartres Spectacles (28)
Numéro d’enregistrement: 90850465700010
Adresse postale: Hôtel de Ville Places des Halles
Ville: Chartres
Code postal: 28000
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: +33 237234250
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE CHARTRES
Numéro d’enregistrement: 17780111500094
Adresse postale: 3 rue Saint-Jacques
Ville: CHARTRES
Code postal: 28000
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: +33 237187700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 35d98e9c-546d-4036-9192-573ac4c0b091 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/02/2026 10:58:30 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 78275-2026
Numéro de publication au JO S: 23/2026
Date de publication: 03/02/2026
