1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Gustave Eiffel
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Certification TOEIC
Description: Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l’université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée.
Identifiant de la procédure: fbc4e94b-44b0-47b6-90fa-69e5b087ae77
Identifiant interne: 2025SERV025MLV
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79132000 Services de certification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Certification TOEIC
Description: Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l’université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79132000 Services de certification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Champs sur marne
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université Gustave Eiffel
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Gustave Eiffel
Numéro d’enregistrement: 13002612300013
Département: Seine et Marne
Adresse postale: 5 Bd Descartes
Ville: Champs sur marne
Code postal: 77420
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0145926501
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 171fe4f1-4a87-4e78-81d6-927b302588e6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2025 14:21:35 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 396136-2025
Numéro de publication au JO S: 116/2025
Date de publication: 19/06/2025
