1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Longjumeau
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de Longjumeau
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles scolaires, de loisirs créatifs et de jeux éducatifs pour les besoins de la Ville et du CCAS de Longjumeau.
Identifiant de la procédure: 0ea6bbd0-ea82-41cf-93af-4118bd0b1fb3
Avis précédent: 293d22a7-7aa0-4870-a117-90407d57c3a3-01
Identifiant interne: 2025/03-01à03
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique (R21613 CCP) et qui prend en compte la complexité de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LONGJUMEAU
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Articles scolaires
Description: cette prestation comporte la fourniture, le transport et la livraison sur site suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCP, de fournitures scolaires courantes destinées principalement aux activités scolaires, périscolaires et assimilées et de petite enfance portées par la Ville et le CCAS. A titre indicatif, les divers articles sont : cahiers d'exercices, stylos bille, feutres pour tableaux blancs, bâtons de colle, rouleaux adhésifs invisibles, surligneurs, gommes, etc. L'accord cadre à bons de commande est conclu en valeur sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT soit une valeur totale pour la durée du marché de 400 000 euros HT
Identifiant interne: 2025/03-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30194000 Fournitures pour dessin
Options:
Description des options: La Ville de Longjumeau a défini au BPU les caractéristiques et le conditionnement souhaités des produits. En cas d'impossibilité de fournir le produit souhaité par la Ville, le candidat est autorisé à proposer une solution alternative à condition que son offre soit proche de celle souhaitée par la Ville (par exemple respect des petits volumes, gros volumes etc.). En cas d'écart significatif entre le besoin souhaité et le produit proposé, l'offre sera considérée comme irrégulière et éliminée. Le colisage à l'unité de chaque produit est impératif.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Longjumeau
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique. - Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141-5 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées à l'article 15 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. il n'est pas fixé de niveau minimum de capacité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 40%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération a été exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - A partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet - Dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE Ass., 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché: Ville de Longjumeau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Loisirs créatifs
Description: cette prestation comporte la fourniture, le transport et la livraison sur site suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCP, du matériel didactique et pédagogique, ainsi que des fournitures destinées aux activités manuelles et créatives. L'accord cadre à bons de commande est conclu en valeur sans minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000 euros HT. soit une valeur totale pour la durée du marché de 260 000 euros HT
Identifiant interne: 2025/03-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44812300 Peintures scolaires
Options:
Description des options: La Ville de Longjumeau a défini au BPU les caractéristiques et le conditionnement souhaités des produits. En cas d'impossibilité de fournir le produit souhaité par la Ville, le candidat est autorisé à proposer une solution alternative à condition que son offre soit proche de celle souhaitée par la Ville (par exemple respect des petits volumes, gros volumes etc.). En cas d'écart significatif entre le besoin souhaité et le produit proposé, l'offre sera considérée comme irrégulière et éliminée. Le colisage à l'unité de chaque produit est impératif.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Longjumeau
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique. - Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141-5 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées à l'article 15 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. il n'est pas fixé de niveau minimum de capacité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 40%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération a été exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - A partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet - Dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE Ass., 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché: Ville de Longjumeau
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Jeux éducatifs
Description: cette prestation comporte la fourniture, le transport et la livraison sur site suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCP, des jeux éducatifs (jeux et jouets). L'accord cadre à bons de commande est conclu en valeur sans minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT soit une valeur totale pour la durée du marché de 240 000 euros HT
Identifiant interne: 2025/03-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
Options:
Description des options: La Ville de Longjumeau a défini au BPU les caractéristiques et le conditionnement souhaités des produits. En cas d'impossibilité de fournir le produit souhaité par la Ville, le candidat est autorisé à proposer une solution alternative à condition que son offre soit proche de celle souhaitée par la Ville (par exemple respect des petits volumes, gros volumes etc.). En cas d'écart significatif entre le besoin souhaité et le produit proposé, l'offre sera considérée comme irrégulière et éliminée. Le colisage à l'unité de chaque produit est impératif.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Longjumeau
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique. - Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141-5 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées à l'article 15 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. il n'est pas fixé de niveau minimum de capacité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 40%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération a été exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - A partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet - Dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE Ass., 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché: Ville de Longjumeau
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP SA SAVOIRSPLUS
Offre:
Identifiant de l’offre: 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/03-01
Titre: Fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau - Lot 1 : articles scolaires
Date de conclusion du marché: 28/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Longjumeau
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/03-02
Titre: Fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau - Lot 2 : loisirs créatifs
Date de conclusion du marché: 28/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Longjumeau
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PL DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/03-03
Titre: Fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau - lot 3 : jeux éducatifs
Date de conclusion du marché: 28/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Longjumeau
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Longjumeau
Numéro d’enregistrement: 21910345400225
Adresse postale: 6 bis rue Léontine Sohier
Ville: Longjumeau
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 164545932
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCAS de Longjumeau
Numéro d’enregistrement: 26910070700034
Adresse postale: 86 boulevard Cathelin
Ville: Longjumeau
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 164545932
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCOP SA SAVOIRSPLUS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30213540500124
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles - Brissac Quincé
Ville: BRISSAC LOIRE AUBANCE
Code postal: 49320
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40149482800031
Adresse postale: ZAC L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Lemaire - CS 9702
Ville: VEAUCHE
Code postal: 42340
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PL DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53532329900011
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Ville: YERRES
Code postal: 91330
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3290eee-62c6-4e76-81ba-2f7acd4dc9e9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 10:10:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 427135-2025
Numéro de publication au JO S: 124/2025
Date de publication: 02/07/2025
