1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LA FOURNITURE, L'ENTRETIEN ET LA CONDUITE DE VEHICULES POUR LES SMUR DE DEUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE L'ESSONNE
Description: LA FOURNITURE, L'ENTRETIEN ET LA CONDUITE DE VEHICULES POUR LES SMUR DE DEUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE L'ESSONNE
Identifiant de la procédure: 7b3576ef-e16b-4d96-86a9-e4e2cce01cd4
Identifiant interne: 260011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients, 34221200 Unités mobiles d'intervention d'urgence
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ORSAY
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date limite de réception des questions est fixée au : Mercredi 25 mars 2026 à 12H00. La date limite des réponses à ces questions, par le maitre d’ouvrage, est fixée au : Mardi 31 mars 2026 à 16H00.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LA FOURNITURE, L'ENTRETIEN ET LA CONDUITE DE VEHICULES POUR LES SMUR DE DEUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE L'ESSONNE
Description: LA FOURNITURE, L'ENTRETIEN ET LA CONDUITE DE VEHICULES POUR LES SMUR DE DEUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE L'ESSONNE
Identifiant interne: 260011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients, 34221200 Unités mobiles d'intervention d'urgence
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ORSAY
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/04/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: VOIR RC
Arrangement financier: Fonds propres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Organisation qui traite les offres: GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Numéro d’enregistrement: 26910214100083
Adresse postale: 159 RUE DU PDT MITTERRAND BP125
Ville: Longjumeau cedex 01
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0182720203
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CCIRA
Numéro d’enregistrement: 177 500 006 00024
Adresse postale: 5 RUE LEBLANC
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT CLOUD
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7180ca1b-9c13-4452-8a01-5e12fbcb5428 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 13:33:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 153987-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
