A proximité de Chamonix-Mont-Blanc 74400 Haute Savoie
Acheteur : CC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Place de l'Eglise
74400 Chamonix Mont-Blanc
Tel : 0450531113
Secteurs d'activité
Pétrole et distillats.

FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 173497-2026
173497-2026 - Résultats
France – Pétrole et distillats – FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Chamonix Mont-Blanc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie des Houches
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Servoz
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Vallorcine
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure76964bc5-4bfd-41de-aa95-364bf825d536
Identifiant interne25C52
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature complémentaire (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interneF-PF-1741549
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature complémentaire (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période initiale, l'acheteur pourra, par ordre de service, déclencher le démarrage anticipé de la période suivante
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur774962-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCHARVET LA MURE BIANCO
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre480 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26c003
TitreFourniture De Fuel Domestique, Gaz Oil Non Routier, Gnr Montagne - Groupement de commandes
Date de conclusion du marché/concession10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9C5F9212-D5DA-5D9D-F98C6C171864BCB6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement56719
Adresse postalePlace de l'Eglise
VilleChamonix Mont-Blanc
Code postal74400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactFOURNIER ERIC
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC
Numéro d’enregistrement9C5F925A-AED3-25F8-3405F2D98F8FC753
Adresse postaleCommunaute De Communes De La Vallee De Chamonix Mont-Blanc 38 Place de l'Eglise, null
VilleChamonix Mont - Blanc
Code postal74402
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450543976
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielMairie de Chamonix Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement9C5F926E-058F-3457-49D9350FA0208FEB
Adresse postaleMairie De Chamonix Mont-Blanc 38 place de l'Eglise, null
VilleChamonix Mont - Blanc
Code postal74402
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielMairie des Houches
Numéro d’enregistrement9C5F9280-D8B8-8F8C-F5F049A05DC8579C
Adresse postaleMairie des Houches null 1, Place de la Mairie, null
VilleLes Houches
Code postal74310
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450544004
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielMairie de Servoz
Numéro d’enregistrement9C5F92A9-05E1-D578-A8EF288D8B146892
Adresse postaleMairie de Servoz null 44 rue de l'église, null
VilleServoz
Code postal74310
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450472151
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielMairie de Vallorcine
Numéro d’enregistrement9C5F92BE-BEDC-D1CA-868176BE2E3DCAEA
Adresse postaleMairie de Vallorcine 8 Route des Confins du Valais, null
VilleVallorcine
Code postal74660
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450546022
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement9C5F92D5-9ACB-3465-8A4401219E0FFB9B
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0009
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement9C5F9307-B028-201D-7ADC1FA7A44B9B62
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0010
Nom officielCHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1741549-1-0-1
Adresse postale42 Crs Suchet
VilleLyon 2eme
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis06b23780-f58b-4cd4-abcf-56252580d111  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/03/2026 11:27:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis173497-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026