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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de rénovation thermique du bâtiment H de l'IUT d’Annecy-le-Vieux (IUT A)
Description: Travaux de rénovation thermique du bâtiment H de l'IUT d’Annecy-le-Vieux (IUT A)
Identifiant de la procédure: 0d257b1c-1a75-4632-aaee-6dda18cc4700
Identifiant interne: 2026-17T
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au Règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy-le-Vieux
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 724 576,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DESAMIANTAGE
Description: DESAMIANTAGE
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: INSTALLATION DE CHANTIER – GROS-ŒUVRE - CURAGE – VRD – AMENAGEMENTS EXTÉRIEURS
Description: INSTALLATION DE CHANTIER – GROS-ŒUVRE - CURAGE – VRD – AMENAGEMENTS EXTÉRIEURS
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FACADE OSSATURE BOIS – FACADE DIVERS – MENUISERIES EXTERIEURES
Description: FACADE OSSATURE BOIS – FACADE DIVERS – MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade, 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ETANCHEITE – BARDAGE - CHARPENTE
Description: ETANCHEITE – BARDAGE - CHARPENTE
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45261210 Travaux de couverture, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FINITIONS INTERIEURES – SIGNALETIQUES PMR
Description: FINITIONS INTERIEURES – SIGNALETIQUES PMR
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45431000 Carrelages, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CHAUFFAGE – VENTILATION - PLOMBERIE
Description: CHAUFFAGE – VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Description: ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ASCENSEUR
Description: ASCENSEUR
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Prix [...] /40 2-Valeur technique [...] relatif aux dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat /50 2.1-moyens humains propres à l'opération de travaux /15 • Composition de l’équipe affectée à l’opération /5 • Organigramme fonctionnel [...] /5 • Chronogramme des équipes [...] /5 2.2-Moyens Techniques et méthodologie d’intervention /15 • Moyens [...] sécurité du personnel propre /5 • Moyens [...] coactivité de travaux sur le site /5 • [...] exécution en site occupé [...] /2 • Mesures contre les nuisances [...] /3 2.3-Matériaux envisagés [...] /10 2.4-Méthodologie pour le respect du planning/10 • Planning d’intervention détaillé [...] /6 • Dispositions [...] pendant les périodes de congés / 2 • Dispositions [...] pour le rattrapage des retards éventuels et les effectifs de pointe pour garantir la durée des travaux / 2 3-Méthodologie [...] dans le domaine environnemental [...] /10 Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE : se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : -Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; -Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Numéro d’enregistrement: 19730858800015
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: CHAMBERY CEDEX
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479759143
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX
Ville: GRENOBLE CEDEX
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 829ce020-80f0-406b-951c-4d8f6509d676 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/02/2026 15:58:36 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 84315-2026
Numéro de publication au JO S: 25/2026
Date de publication: 05/02/2026
