1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de l'étanchéité de la toiture et l'installation d'un champ photovoltaïque sur le bâtiment Polytech - Site d'Annecy
Description: Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de l'étanchéité de la toiture et l'installation d'un champ photovoltaïque sur le bâtiment Polytech - Site d'Annecy
Identifiant de la procédure: 141f8cfe-19c5-4921-a069-04ed79aa5990
Identifiant interne: 2024-43PI
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de l'étanchéité de la toiture et l'installation d'un champ photovoltaïque sur le bâtiment Polytech - Site d'Annecy
Description: Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de l'étanchéité de la toiture et l'installation d'un champ photovoltaïque sur le bâtiment Polytech - Site d'Annecy
Identifiant interne: 2024-43PI
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Université Savoie Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Savoie Mont Blanc
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Numéro d’enregistrement: 19730858800015
Adresse postale: Université Savoie Mont Blanc 27 RUE MARCOZ
Ville: Chambery cedex
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479758568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ea99ce2-f796-44ed-a4c1-fec563dd4c6f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 16:35:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 622154-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
