1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028 pour les établissements du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 821d9cb6-2894-407d-82f0-05c01fa029b3
Identifiant interne: 24ORTHO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fraise pour chirurgie mini invasive du pied
Description: Fraise pour chirurgie mini invasive du pied
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lame de scie pour petit moteur + scie linvatec Wire driver
Description: Lame de scie pour petit moteur + scie linvatec Wire driver
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Substitut osseux synthétique en pâte
Description: Substitut osseux synth�tique en p�te
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Description: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lame d'ostéotomie stérile
Description: Lame d'ost�otomie st�rile
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Substituts osseux d'origine animale en céramique d'hydroxyapatite
Description: Substituts osseux d'origine animale en c�ramique d'hydroxyapatite
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Substituts osseux hémostatiques d'origine animale hydroxyapatite céramisés
Description: Substituts osseux h�mostatiques d'origine animale hydroxyapatite c�ramis�s
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Substitut osseux synthétique
Description: Substitut osseux synth�tique
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Substituts osseux injectables d'origine synthétique
Description: Substituts osseux injectables d'origine synth�tique
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Couteaux pour chirurgie percutanée mini invasive à usage unique
Description: Couteaux pour chirurgie percutan�e mini invasive � usage unique
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Mèches pour métal en acier rapide ou carbure
Description: M�ches pour m�tal en acier rapide ou carbure
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Substitut osseux hémostatiques issu de dérivés d'origine bovine
Description: Substitut osseux h�mostatiques issu de d�riv�s d'origine bovine
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile
Description: Agrafe pour r�insertion ligamentaire st�rile ou non st�rile
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Ancre pour la réparation, reconstruction des ligaments de la main et de l'épaule
Description: Ancre pour la r�paration, reconstruction des ligaments de la main et de l'�paule
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Ancre de suture pour réparation de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie
Description: Ancre de suture pour r�paration de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Ancre non résorbable pour réparation méniscale
Description: Ancre non r�sorbable pour r�paration m�niscale
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Ancre pour réparation de l'instabilité chronique de l'épaule sous arthroscopie
Description: Ancre pour r�paration de l'instabilit� chronique de l'�paule sous arthroscopie
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Ancres pour réparation de la coiffe des rotateurs
Description: Ancres pour r�paration de la coiffe des rotateurs
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Canule à visser pour arthroscopie d'épaule
Description: Canule � visser pour arthroscopie d'�paule
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Dispositif pour réparation du biceps
Description: Dispositif pour r�paration du biceps
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Système électrochirurgical à radio frequence pour arthroscopie de l'épaule
Description: Syst�me �lectrochirurgical � radio frequence pour arthroscopie de l'�paule
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Kit pour suture des ruptures fraiches du tendon d'Achille
Description: Kit pour suture des ruptures fra�ches du tendon d'achille
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Vis d'interférence biorésorbable pour ligamentoplastie du genou
Description: Vis d'interf�rence bior�sorbable pour ligamentoplastie du genou
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Vis interférence résorbable pour réparation des LCA du genou
Description: Vis interf�rence r�sorbable pour r�paration des LCA du genou
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Implant ligamentaire pour la réparation du LCA par fixation des tendons dans un tunnel osseux
Description: Implant ligamentaire pour la r�paration du LCA par fixation des tendons dans un tunnel osseux
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Vis pour réparation de l'instabilité chronique de l'épaule par la technique de la butée coracoidie
Description: Vis pour r�paration de l'instabilit� chronique de l'�paule par la technique de la but�e coracoidie
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Implant pour traitement des blessures ligamentaires de la main et du poignet
Description: Implant pour traitement des blessures ligamentaires de la main et du poignet
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Implant ligamentaire pour la rupture fraiche du tendon d'Achille par voie percutanée
Description: Implant ligamentaire pour la rupture fraiche du tendon d'achille par voie percutan�e
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Système de réparation des ligaments pour système de bouton pour poignet
Description: "Syst�me de r�paration des ligaments pour syst�me de ""bouton"" pour poignet"
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Système de réparation ligamentaire de la cheville
Description: Syst�me de r�paration ligamentaire de la cheville
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Dispositif pour la réparation du ligament acromio claviculaire
Description: Dispositif pour la r�paration du ligament acromio claviculaire
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Système pour traitement pour instabilité de cheville
Description: Syst�me pour traitement pour instabilit� de cheville
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Ancre de suture pour réparation de la main
Description: Ancre de suture pour r�paration de la main
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Dispositif pour réparation méniscale
Description: Dispositif pour r�paration m�niscale
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Implant ligamentaire pour la chirurgie de l'épaule
Description: Implant ligamentaire pour la chirurgie de l'�paule
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Implant ligamentaire pour la réparation du LCA
Description: Implant ligamentaire pour la r�paration du LCA
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention
Description: Proth�se totale de hanche de 1�re intention
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention
Description: Proth�se totale de hanche de 1�re intention
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Prothèse totale de genou de 1ère intention et de reprise à plateau fixe
Description: Proth�se totale de genou de 1�re intention et de reprise � plateau fixe
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Bol + spatules stériles usage unique
Description: Bol + spatules st�riles usage unique
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Ciment acrylique avec et sans antibiotique
Description: Ciment acrylique avec et sans antibiotique
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Ciment acrylique avec et sans antibiotique
Description: Ciment acrylique avec et sans antibiotique
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Corps de seringue pour pistolet à ciment
Description: Corps de seringue pour pistolet � ciment
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention et de révision
Description: Proth�se totale de hanche de 1�re intention et de r�vision
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention et de révision avec ancillaire usage unique stérile
Description: Proth�se totale de hanche de 1�re intention et de r�vision avec ancillaire usage unique st�rile
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention
Description: Proth�se totale de hanche de 1�re intention
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Cupule simple mobile avec insert rétentif pour prothèse intermédiaire de hanche
Description: Cupule simple mobile avec insert r�tentif pour proth�se interm�diaire de hanche
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Implant modulaire pour fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus
Description: Implant modulaire pour fracture de l'extr�mit� sup�rieure de l'hum�rus
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Implant intramédullaire pour arthrodèse digitale interphalangienne doigts et orteils
Description: Implant intram�dullaire pour arthrod�se digitale interphalangienne doigts et orteils
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Prothèse totale de coude
Description: Proth�se totale de coude
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Prothèse trapézométacarpienne à double mobilité
Description: Proth�se trap�zom�tacarpienne � double mobilit�
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Prothèse flexible métatarsophalangien
Description: Proth�se flexible m�tatorsophalangien
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Moule d'espacement préformé pour révision d'implant
Description: Moule d'espacement pr�form� pour r�vision d'implant
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Obturateur diaphysaire à ciment intramédullaire
Description: Obturateur diaphysaire � ciment intram�dullaire
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Plaque d'ostéotomie tibiale et de prise en charge des fractures tibiales
Description: Plaque d'ost�otomie tibiale et de prise en charge des fractures tibiales
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Plaque ostéotomie tibiale et fémorale
Description: Plaque ost�otomie tibiale et f�morale
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Prothèse de genou unicompartimentale
Description: Proth�se de genou unicompartimentale
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Prothèse fémoro-patellaire de genou
Description: Proth�se f�moro-patellaire de genou
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Prothèse totale de genou de 1ère intention à plateau fixe postéro stabilisée
Description: Proth�se totale de genou de 1�re intention � plateau fixe post�ro stabilis�e
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Prothèse totale de genou de révision à insert mobile
Description: Proth�se totale de genou de r�vision � insert mobile
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: Tête et Tige fémorale pour prothèse totale de hanche
Description: T�te et Tige f�morale pour proth�se totale de hanche
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Vis canule compressive avec double filetage pour arthrodèse du pied
Description: Vis canul�e compressive avec double filetage pour arthrod�se du pied
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: Prothèse d'épaule inversée pour omarthrose
Description: Proth�se d'�paule invers�e pour omarthrose
Identifiant interne: 63
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: Prothèse totale de genou avec plateau mobile rotatoire avec ou sans IA pour assistance virtuelle
Description: Proth�se totale de genou avec plateau mobile rotatoire avec ou sans IA pour assistance virtuelle
Identifiant interne: 64
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: Prothèse totale de hanche par voie postérieure
Description: Proth�se totale de hanche par voie post�rieure
Identifiant interne: 65
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique
Description: Proth�se totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire � usage unique
Identifiant interne: 66
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: Prothèse totale de hanche par voie antérieure
Description: Proth�se totale de hanche par voie ant�rieure
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: Prothèse de genou tricompartimentale postéro stabilisée avec guides de coupe personnalisée
Description: Proth�se de genou tricompartimentale post�ro stabilis�e avec guides de coupe personnalis�es
Identifiant interne: 68
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: Prothèse de genou unicompartimentale avec guide de coupes personnalisés par scanner
Description: Proth�se de genou unicompartimentale avec guide de coupes personnalis�s par scanner
Identifiant interne: 69
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: Obturateur diaphysaire fémoral biodégradable
Description: Obturateur diaphysaire f�moral biod�gradable
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner
Description: Proth�se totale de hanche sur mesure avec syst�me de planification 3D scanner
Identifiant interne: 71
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: Cupule monobloc à cimenter pour prothèse de hanche
Description: Cupule monobloc � cimenter pour proth�se de hanche
Identifiant interne: 72
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied
Description: Implant pour arthrod�se interphalangienne du pied
Identifiant interne: 73
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied
Description: Implant pour athrod�se interphalangienne du pied
Identifiant interne: 74
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: Prothèse d'épaule inversée 1ère intention ou pour traumatologie
Description: Proth�se d'�paule invers�e 1�re intention ou pour traumatologie
Identifiant interne: 75
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: Osteotomie de medialisation du calcanéum (tt du pied plat pour adulte)
Description: Osteotomie de medialisation du calcan�um (tt du pied plat pour adulte)
Identifiant interne: 76
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: Prothèse totale de genou de 1ère intention à plateau fixe
Description: Proth�se totale de genou de 1�re intention � plateau fixe
Identifiant interne: 77
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: Prothèse totale de genou de révision à plateau fixe avec insert fixe contraint
Description: Proth�se totale de genou de r�vision � plateau fixe avec insert fixe contraint
Identifiant interne: 78
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: Prothèse totale de coude
Description: Proth�se totale de coude
Identifiant interne: 79
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: Prothèse totale de genou tricompartimentale à plateau rotatoire postéro latéralisée
Description: Proth�se totale de genou tricompartimentale � plateau rotatoire post�ro lat�ralis�e
Identifiant interne: 80
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention, de révision et intermédiaire
Description: Proth�se totale de hanche de 1�re intention, de r�vision et interm�diaire
Identifiant interne: 81
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: Prothèse totale de genou de 1ère intention à plateau fixe
Description: Proth�se totale de genou de 1�re intention � plateau fixe
Identifiant interne: 82
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: Implant pour arthrodèse intersomatique lombaire par voie TLIF pour segment L2-S1
Description: Implant pour arthrod�se intersomatique lombaire par voie TLIF pour segment L2-S1
Identifiant interne: 83
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée
Description: Implant pour arthrod�se post�rieure intersomatique du rachis par voie percutan�e
Identifiant interne: 84
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: Implant pour réduction anatomique des fractures vertébrales
Description: Implant pour r�duction anatomique des fractures vert�brales
Identifiant interne: 85
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: Implant pour arthrodèse intersomatique cervicale
Description: Implant pour arthrod�se intersomatique cervicale
Identifiant interne: 86
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: Implant pour arthrodèse intersomatique lombaire par voie postérieure
Description: Implant pour arthrod�se intersomatique lombaire par voie post�rieure
Identifiant interne: 87
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: Dispositif de cyphoplastie par ballonnet
Description: Dispositif de cyphoplastie par ballonnet
Identifiant interne: 88
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: Système de stabilisation dynamique pour le rachis lombosacré (L1-S1) par voie postérieure
Description: Broche � but�e r�glable st�rile pour poignet
Identifiant interne: 89
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: Set de vertébroplastie
Description: Broche de Kirschner proposer les versions st�rile et non st�rile
Identifiant interne: 90
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: Broche à butée réglable stérile pour poignet
Description: Clou centrom�dullaire �lastique hum�rale stable
Identifiant interne: 91
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: Broche de Kirschner proposer les versions stérile et non stérile
Description: Broche de STEINMANN pour fractures f�morales ou tibiales
Identifiant interne: 92
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: Clou centromédullaire élastique humérale stable
Description: Clou pour arthrod�se tibio calcan�enne
Identifiant interne: 93
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: Broche de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales
Description: Clou centrom�dullaire cervico-diaphysaire du trochanter
Identifiant interne: 94
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: Clou pour arthrodèse tibio calcanéenne
Description: Clou intram�dullaire pour fracture proximale de l'hum�rus
Identifiant interne: 95
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: Clou centromédullaire cervico-diaphysaire du trochanter
Description: Clou intram�dullaire tibial, f�moral et hum�ral verrouill� avec viseur distal
Identifiant interne: 96
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: Clou intramédullaire pour fracture proximale de l'humérus
Description: Plaques et c�ble pour fracture peri proth�tique du f�mur
Identifiant interne: 97
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: Clou intramédullaire tibial, fémoral et huméral verrouillé avec viseur distal
Description: Fixateur externe modulaire st�rile usage unique
Identifiant interne: 98
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: Plaques et câble pour fracture peri prothétique du fémur
Description: Plaque et vis d'ost�osynth�se standard non verrouill�e
Identifiant interne: 99
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: Fixateur externe modulaire stérile usage unique
Description: Plaque et vis verrouill�e pour ost�osynth�se tibiale, f�morale, hum�rale, cheville, ol�crane
Identifiant interne: 100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée
Description: Plaque pour fracture supra & intra condylienne pour ol�crane
Identifiant interne: 101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: Plaque et vis verrouillée pour ostéosynthèse tibiale, fémorale, humérale, cheville, olécrane
Description: Plaque pour arthrod�se tibiotalienne
Identifiant interne: 102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: Plaque pour fracture supra & intra condylienne pour olécrane
Description: Plaque pour fracture des extr�mit�s : mains, radius et chevilles
Identifiant interne: 103
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: Plaque pour arthrodèse tibiotalienne
Description: Plaque verrouill�e pour l'ost�osynth�se des extr�mit�s
Identifiant interne: 104
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: Plaque pour fracture des extrémités : mains, radius et chevilles
Description: Plaques pour fractures des doigts de la main
Identifiant interne: 105
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: Plaque verrouillée pour l'ostéosynthèse des extrémités
Description: Rouleau fil m�tallique pour ost�osynth�se
Identifiant interne: 106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0107
Titre: Plaques pour fractures des doigts de la main
Description: Syst�me de stabilisation dynamique pour le rachis lombosacr� (L1-S1) par voie post�rieure
Identifiant interne: 107
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0108
Titre: Rouleau fil métallique pour ostéosynthèse
Description: Syst�me de vis de compression et de neutralisation pour la chirurgie du pied (m�dio et arri�re pied)
Identifiant interne: 108
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0109
Titre: Système de vis de compression et de neutralisation pour la chirurgie du pied (médio et arrière pied)
Description: Vis canul�es pour petits, moyens, gros fragments
Identifiant interne: 109
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0110
Titre: Vis canulées pour petits, moyens, gros fragments
Description: Syst�me de fixation pour les fractures ou la reconstruction des extr�mit�s du pied
Identifiant interne: 110
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0111
Titre: Système de fixation pour les fractures ou la reconstruction des extrémités du pied
Description: Plaque et vis pour ost�osynth�se costale
Identifiant interne: 111
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0112
Titre: Plaque et vis pour ostéosynthèse costale
Description: Plaque et vis pour fracture de coude
Identifiant interne: 112
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0113
Titre: Plaque et vis pour fracture du membre supérieur
Description: Set de vert�broplastie
Identifiant interne: 113
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0114
Titre: Kit à usage unique pour fractures du radius/ clavicule/ fibula
Description: Kit � usage unique pour fractures du radius/ clavicule/ fibula
Identifiant interne: 114
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0115
Titre: Fixateur externe modulaire pour les fractures ouvertes
Description: Fixateur externe modulaire pour les fractures ouvertes
Identifiant interne: 115
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0116
Titre: Clou fémoral tibiale et humérale diaphysaire centromédullaire verrouillable dynamique et statique
Description: Clou f�morale tibiale et hum�rale diaphysaire centromedullaire verrouillable dynamique et statique
Identifiant interne: 116
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0117
Titre: Clou fémoral proximal avec fixation pour impactage de la vis céphalique
Description: Clou f�moral proximal avec fixation pour impactage de la vis c�phalique
Identifiant interne: 117
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0118
Titre: Plaques péri articulaires verrouillées
Description: Plaques p�ri articulaires verrouill�es
Identifiant interne: 118
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0119
Titre: Système de traitement des fractures du fémur proximal
Description: Syst�me de traitement des fractures du f�mur proximal
Identifiant interne: 119
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0120
Titre: Vis canulées spongieuses et corticales avec broche guide
Description: Vis canul�es spongieuses et corticales avec broche guide
Identifiant interne: 120
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0121
Titre: Plaques et vis anatomiques verrouillées pour petits fragments (poignet)
Description: Plaques et vis anatomiques verrouill�es pour petits fragements (poignet)
Identifiant interne: 121
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0122
Titre: Plaque et vis verrouillées pour ostéosynthèse tibiale et fémorale en titane
Description: Plaque et vis verrouill�es pour ost�osynth�se tibiale et f�morale en titane
Identifiant interne: 122
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0123
Titre: Prothèse totale d'épaule
Description: Proth�se totale d'�paule
Identifiant interne: 123
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0124
Titre: Cable de cerclage textile
Description: Cable de cerclage textile
Identifiant interne: 124
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0125
Titre: Système pour le traitement de la syndesmose
Description: Syst�me pour le traitement de la syndesmose
Identifiant interne: 125
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0126
Titre: Système de cerclage pour fermeture sternale
Description: Syst�me de cerclage pour fermeture sternale
Identifiant interne: 126
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0127
Titre: Clou pour fracture du col fémoral
Description: Clou pour fracture du col f�moral
Identifiant interne: 127
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0128
Titre: Plaques anatomiques pour radius distale stériles
Description: Plaques anatomiques pour radius distale st�riles
Identifiant interne: 128
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 161370-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Qualité technique des produits : incluant l'analyse des spécimens, les résultats des essais et le respect du Cctp
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 895,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 051,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FH ORTHO
Offre:
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 218,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241102
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 2 196,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 2 566,82 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Offre:
Identifiant de l’offre: NEWCLIP TECHNICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 7 334,22 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241112
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 612,34 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIADIS
Offre:
Identifiant de l’offre: AXIADIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 317,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241097
Titre: Substitut osseux hémostatiques issu de dérivés d'origine bovine
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 5 362,09 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 54 905,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEWS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 11 362,21 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 016,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEWS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 22 480,02 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 395,91 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 1 441,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEWS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 11 943,13 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 1 527,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 1 202,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEWS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 20 240,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 2 400,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FH ORTHO
Offre:
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 582,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241102
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 2 359,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 17 150,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 5 172,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 430,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FH ORTHO
Offre:
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 1 131,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241102
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SBM
Offre:
Identifiant de l’offre: SBM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 6 805,45 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241114
Titre: Implant ligamentaire pour la réparation du Lca
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEWS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 105 313,80 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEWS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 121 947,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HERAEUS
Offre:
Identifiant de l’offre: HERAEUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 636,97 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241104
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 7 043,88 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241108
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HERAEUS
Offre:
Identifiant de l’offre: HERAEUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 17 992,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241104
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 78,48 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: AMPLITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 306 742,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241095
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 276 000,95 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241108
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 101 308,76 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 13 463,45 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241108
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FX SOLUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: FX SOLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Valeur de l'offre: 53 568,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241103
Titre: Implant modulaire pour fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Valeur de l'offre: 1 332,48 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 7 189,36 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KERI MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: KERI MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 32 367,72 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241106
Titre: Prothèse trapézométacarpienne à double mobilité
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 2 288,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROTHYS
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTHYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Valeur de l'offre: 1 540,53 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241113
Titre: Moule d'espacement préformé pour révision d'implant
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Valeur de l'offre: 838,44 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
Valeur de l'offre: 1 496,25 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: AMPLITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059
Valeur de l'offre: 648 992,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241095
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: AMPLITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0060
Valeur de l'offre: 37 922,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241095
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DEDIENNE
Offre:
Identifiant de l’offre: DEDIENNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0061
Valeur de l'offre: 175 084,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241099
Titre: Tête et Tige fémorale pour prothèse totale de hanche
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062
Valeur de l'offre: 13 520,70 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EXACTECH
Offre:
Identifiant de l’offre: EXACTECH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Valeur de l'offre: 7 829,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241101
Titre: Prothèse d'épaule inversée pour omarthrose
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDICS
Offre:
Identifiant de l’offre: UNITED ORTHOPEDICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
Valeur de l'offre: 62 978,78 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EVOLUTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EVOLUTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
Valeur de l'offre: 92 096,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241100
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDACTA
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDACTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
Valeur de l'offre: 11 616,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241110
Titre: Prothèse de genou tricompartimentale postéro stabilisée avec guides de coupe personnalisée
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: AMPLITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0069
Valeur de l'offre: 12 166,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241095
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EVOLUTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EVOLUTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
Valeur de l'offre: 1 980,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241100
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
Valeur de l'offre: 3 484,80 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241108
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADSM
Offre:
Identifiant de l’offre: ADSM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
Valeur de l'offre: 15 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241093
Titre: Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
Valeur de l'offre: 2 030,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EVOLUTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EVOLUTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0075
Valeur de l'offre: 17 253,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241100
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDICS
Offre:
Identifiant de l’offre: UNITED ORTHOPEDICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
Valeur de l'offre: 57 298,60 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDICS
Offre:
Identifiant de l’offre: UNITED ORTHOPEDICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
Valeur de l'offre: 1 264,07 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIMA FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: LIMA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
Valeur de l'offre: 2 049,88 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241109
Titre: Prothèse totale de coude
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0080
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0080
Valeur de l'offre: 25 211,34 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251108
Titre: Prothèse totale de genou tricompartimentale à plateau rotatoire postéro latéralisée
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0081
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Offre:
Identifiant de l’offre: SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0081
Valeur de l'offre: 170 183,98 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241115
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention, de révision et intermédiaire
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0082
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082
Valeur de l'offre: 68 758,20 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0083
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: LAPE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0083
Valeur de l'offre: 412,29 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241107
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0084
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0085
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0085
Valeur de l'offre: 396 681,73 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0086
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPINEART
Offre:
Identifiant de l’offre: SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0086
Valeur de l'offre: 28 086,58 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241117
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0087
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPINEART
Offre:
Identifiant de l’offre: SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0087
Valeur de l'offre: 22 962,82 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241117
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0088
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: LAPE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0088
Valeur de l'offre: 56 810,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241107
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0089
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0090
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: LAPE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0090
Valeur de l'offre: 34 251,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241107
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0091
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0091
Valeur de l'offre: 12 600,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241108
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0092
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0092
Valeur de l'offre: 6 026,65 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0093
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0093
Valeur de l'offre: 1 749,09 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0094
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0094
Valeur de l'offre: 1 260,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241108
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0095
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0095
Valeur de l'offre: 1 344,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0096
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0096
Valeur de l'offre: 315 286,63 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0097
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FH ORTHO
Offre:
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0097
Valeur de l'offre: 24 439,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241102
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0098
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0098
Valeur de l'offre: 305 104,86 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0099
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0099
Valeur de l'offre: 142 090,31 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0100
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0100
Valeur de l'offre: 19 398,87 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0101
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0102
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0102
Valeur de l'offre: 356 461,58 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0103
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Offre:
Identifiant de l’offre: NEWCLIP TECHNICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0103
Valeur de l'offre: 6 214,19 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241112
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0104
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0104
Valeur de l'offre: 2 511,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0105
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0106
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0106
Valeur de l'offre: 691 422,86 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0107
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0107
Valeur de l'offre: 6 871,68 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0108
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0108
Valeur de l'offre: 55,81 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0109
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONMED
Offre:
Identifiant de l’offre: CONMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0109
Valeur de l'offre: 9 573,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241098
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0110
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0110
Valeur de l'offre: 25 309,29 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0111
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0111
Valeur de l'offre: 4 200,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0112
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0113
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDARTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDARTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0113
Valeur de l'offre: 22 302,79 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241111
Titre: Plaque et vis pour fracture du membre supérieur
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0114
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Offre:
Identifiant de l’offre: NEWCLIP TECHNICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0114
Valeur de l'offre: 23 520,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241112
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0115
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0115
Valeur de l'offre: 8 856,13 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0116
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0117
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0117
Valeur de l'offre: 20 871,36 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0118
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0119
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0119
Valeur de l'offre: 4 524,16 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0120
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0120
Valeur de l'offre: 34 752,38 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0121
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0122
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0122
Valeur de l'offre: 150 053,70 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0123
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0123
Valeur de l'offre: 1 406,95 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0124
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0124
Valeur de l'offre: 7 669,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0125
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0125
Valeur de l'offre: 6 135,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0126
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTHREX
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0126
Valeur de l'offre: 2 144,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241096
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0127
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0127
Valeur de l'offre: 2 429,86 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241105
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0128
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AKED
Offre:
Identifiant de l’offre: AKED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0128
Valeur de l'offre: 9 600,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241094
Titre: Plaques anatomiques pour radius distale stériles
Date de conclusion du marché: 15/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D6EA576A-AAF4-C9D3-70CCD03FF82D2FCC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement: 62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Chambaz Florent
Téléphone: 0479965675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: D6EA57B8-ED2B-CE8D-B7B0FE2C1B7C7E81
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: D6EA57D2-E617-424A-4A5565281724C93A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-1-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-2-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FH ORTHO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-3-1
Adresse postale: Zi 3 rue de la Forêt Bp 50009
Ville: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389819092
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-8-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-9-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-10-1
Adresse postale: Pa De La Lande St Martin - 45 Rue Des Garottieres
Ville: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0228213712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-11-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AXIADIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-12-1
Adresse postale: 15 et 15, Bis Boulevard Princesse Charlotte
Ville: Monaco
Pays: Macao
Téléphone: 377 97 97 61 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: Macao
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-14-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-15-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-16-1
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0 800 111 330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-17-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-18-1
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0 800 111 330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-19-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-20-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-21-1
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0 800 111 330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-22-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-23-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-24-1
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0 800 111 330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-26-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: FH ORTHO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-28-1
Adresse postale: Zi 3 rue de la Forêt Bp 50009
Ville: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389819092
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-30-1
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-31-1
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-32-1
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-33-1
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: FH ORTHO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-35-1
Adresse postale: Zi 3 rue de la Forêt Bp 50009
Ville: Heimsbrunn Cedex
Code postal: 68990
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389819092
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: SBM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-36-1
Adresse postale: Zone Industrielle Du Monge
Ville: Lourdes
Code postal: 65100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Téléphone: 05 62 42 21 01
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-37-1
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0 800 111 330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: SMITH & NEPHEWS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-39-1
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0 800 111 330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: HERAEUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-40-1
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Ville: Villebon Sur Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 06 02 08 88 73
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-41-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: HERAEUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-42-1
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Ville: Villebon Sur Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 06 02 08 88 73
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-43-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: AMPLITUDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-44-1
Adresse postale: 11 Cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 04 75 41 87 41
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-45-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0045
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-46-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0046
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-47-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0047
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: FX SOLUTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-48-1
Adresse postale: 1663 rue de majornas
Ville: viriat
Code postal: 01440
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474553555
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0048
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-49-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0049
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-50-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0050
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: KERI MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-51-1
Adresse postale: 34 Rue Antoine Redier
Ville: Archamps
Code postal: 74160
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 04-50-85-36-10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0051
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-52-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0052
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: PROTHYS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-53-1
Adresse postale: 12 Rue Bernard De Ventadour
Ville: Brive-La-Gaillarde
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: 0555171792
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0053
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-54-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0054
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-58-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0058
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: AMPLITUDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-59-1
Adresse postale: 11 Cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 04 75 41 87 41
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0059
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: AMPLITUDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-60-1
Adresse postale: 11 Cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 04 75 41 87 41
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0060
8.1.
ORG-0052
Nom officiel: DEDIENNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-61-1
Adresse postale: Mas des Cavaliers - 217 Rue Charles Nungesser
Ville: Mauguio
Code postal: 34130
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0466280685
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0061
8.1.
ORG-0053
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-62-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0062
8.1.
ORG-0054
Nom officiel: EXACTECH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-63-1
Adresse postale: 42 Avenue Ariane
Ville: Mérignac
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0564371563
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0063
8.1.
ORG-0055
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-64-1
Adresse postale: Houdemont
Ville: Houdemont
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383233972
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0064
8.1.
ORG-0056
Nom officiel: EVOLUTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-65-1
Adresse postale: 10 Place Des Tuiliers
Ville: Briennon
Code postal: 42720
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 60 79 99
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0065
8.1.
ORG-0057
Nom officiel: MEDACTA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-68-1
Adresse postale: 55 Avenue des Champs Pierreux
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 47 39 07 22
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0068
8.1.
ORG-0058
Nom officiel: AMPLITUDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-69-1
Adresse postale: 11 Cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 04 75 41 87 41
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0069
8.1.
ORG-0059
Nom officiel: EVOLUTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-70-1
Adresse postale: 10 Place Des Tuiliers
Ville: Briennon
Code postal: 42720
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 60 79 99
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0070
8.1.
ORG-0060
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-72-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0072
8.1.
ORG-0061
Nom officiel: ADSM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-73-1
Adresse postale: 7b Rue Lavoisier
Ville: Chassieu
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 28 71 03 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0073
8.1.
ORG-0062
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-74-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0074
8.1.
ORG-0063
Nom officiel: EVOLUTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-75-1
Adresse postale: 10 Place Des Tuiliers
Ville: Briennon
Code postal: 42720
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 60 79 99
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0075
8.1.
ORG-0064
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-77-1
Adresse postale: Houdemont
Ville: Houdemont
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383233972
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0077
8.1.
ORG-0065
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-78-1
Adresse postale: Houdemont
Ville: Houdemont
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383233972
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0078
8.1.
ORG-0066
Nom officiel: LIMA FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-79-1
Adresse postale: 1 Allee Des Alisisers
Ville: Bron
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 25 84 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0079
8.1.
ORG-0067
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-80-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0080
8.1.
ORG-0068
Nom officiel: SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-81-1
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 05 60 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0081
8.1.
ORG-0069
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-82-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0082
8.1.
ORG-0070
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-83-1
Adresse postale: 7 Rue Du Martinet
Ville: Scionzier
Code postal: 74950
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450899584
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0083
8.1.
ORG-0071
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-85-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0085
8.1.
ORG-0072
Nom officiel: SPINEART
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-86-1
Adresse postale: 3 Chemin Du Pre-Fleuri
Ville: Plan-Les-Ouates
Code postal: 1228
Subdivision pays (NUTS): Genève (CH013)
Pays: Suisse
Téléphone: 0810 810 750
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: Suisse
Lauréat de ces lots: LOT-0086
8.1.
ORG-0073
Nom officiel: SPINEART
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-87-1
Adresse postale: 3 Chemin Du Pre-Fleuri
Ville: Plan-Les-Ouates
Code postal: 1228
Subdivision pays (NUTS): Genève (CH013)
Pays: Suisse
Téléphone: 0810 810 750
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: Suisse
Lauréat de ces lots: LOT-0087
8.1.
ORG-0074
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-88-1
Adresse postale: 7 Rue Du Martinet
Ville: Scionzier
Code postal: 74950
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450899584
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0088
8.1.
ORG-0075
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-90-1
Adresse postale: 7 Rue Du Martinet
Ville: Scionzier
Code postal: 74950
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450899584
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0090
8.1.
ORG-0076
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-91-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0091
8.1.
ORG-0077
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-92-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0092
8.1.
ORG-0078
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-93-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0093
8.1.
ORG-0079
Nom officiel: LEPINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-94-1
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Ville: Genay
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04-72-33-02-95
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0094
8.1.
ORG-0080
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-95-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0095
8.1.
ORG-0081
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-96-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0096
8.1.
ORG-0082
Nom officiel: FH ORTHO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-97-1
Adresse postale: Zi 3 rue de la Forêt Bp 50009
Ville: Heimsbrunn Cedex
Code postal: 68990
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389819092
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0097
8.1.
ORG-0083
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-98-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0098
8.1.
ORG-0084
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-99-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0099
8.1.
ORG-0085
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-100-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0100
8.1.
ORG-0086
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-102-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Ssy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0102
8.1.
ORG-0087
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-103-1
Adresse postale: Pa De La Lande St Martin - 45 Rue Des Garottieres
Ville: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0228213712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0103
8.1.
ORG-0088
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-104-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0104
8.1.
ORG-0089
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-106-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0106
8.1.
ORG-0090
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-107-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0107
8.1.
ORG-0091
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-108-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0108
8.1.
ORG-0092
Nom officiel: CONMED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-109-1
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0109
8.1.
ORG-0093
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-110-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0110
8.1.
ORG-0094
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-111-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33 3 66 190 400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0111
8.1.
ORG-0095
Nom officiel: MEDARTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-113-1
Adresse postale: Zac de l'Ilot des Sables - 720 rue Le Chatelier
Ville: Vaulx Milieu
Code postal: 38090
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 74 99 94 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0113
8.1.
ORG-0096
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-114-1
Adresse postale: Pa De La Lande St Martin - 45 Rue Des Garottieres
Ville: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0228213712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0114
8.1.
ORG-0097
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-115-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0115
8.1.
ORG-0098
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-117-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0117
8.1.
ORG-0099
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-119-1
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0119
8.1.
ORG-0100
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-120-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0120
8.1.
ORG-0101
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-122-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0122
8.1.
ORG-0102
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-123-1
Adresse postale: Zac Avenue De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0123
8.1.
ORG-0103
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-124-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0124
8.1.
ORG-0104
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-125-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0125
8.1.
ORG-0105
Nom officiel: ARTHREX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-126-1
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Ville: Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 33366190310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0126
8.1.
ORG-0106
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON (ETHICON)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-127-1
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy Les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0127
8.1.
ORG-0107
Nom officiel: AKED
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1432066-1-128-1
Adresse postale: 44 C, rue de Bray
Ville: Cesson-Sevigne
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 23 35 53 43
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0128
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3bc47887-a64e-49da-a2d5-7f4a5171b1f0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 11:34:52 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 676498-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024