1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de granulés de bois pour les chaufferies bois des services du Département de la Savoie
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de l'achat de granulés de bois (Type pellets) en vrac afin de permettre d'alimenter les chaufferies bois des différents services du département de la Savoie qui disposent de cet équipement, à savoir actuellement le centre routier et social (CRD & CSD) du département de Bozel, le centre social du département (CSD) de Saint Michel de Maurienne et le centre routier du département (CRD) d'Entremont le Vieux. Il est à noter que le site du CRD de Modane dont l'étude de l'installation d'une chaufferie bois est en cours sera rattaché à ce marché prochainement. D'autres sites pourront être rattachés également au cours du marché le cas échéant
Identifiant de la procédure: eca1948c-8747-4bc0-a3ed-cbb7b09bbc66
Identifiant interne: 25MG013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département de la Savoie
Ville: Chambéry
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de granulés de bois pour les chaufferies bois des services du Département de la Savoie
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de l'achat de granulés de bois (Type pellets) en vrac afin de permettre d'alimenter les chaufferies bois des différents services du département de la Savoie qui disposent de cet équipement, à savoir actuellement le centre routier et social (CRD & CSD) du département de Bozel, le centre social du département (CSD) de Saint Michel de Maurienne et le centre routier du département (CRD) d'Entremont le Vieux. Il est à noter que le site du CRD de Modane dont l'étude de l'installation d'une chaufferie bois est en cours sera rattaché à ce marché prochainement. D'autres sites pourront être rattachés également au cours du marché le cas échéant
Identifiant interne: F-PF-1650193
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département de la Savoie
Ville: Chambéry
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Chambéry
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. il s'agit des ressources propres du Département
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 19AC2B1C-DF20-D5EA-05FCC455F58C3C1C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville: Chambery
Code postal: 73018
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Téléphone: 0479967373
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 19AC2B3C-9BCE-083D-9BD1F80C9520F495
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 19AC2B4B-C8A7-DFD2-5E87FAACF4123CA7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 94892994-55e1-479d-8ebc-9bd1a1b42c03 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2025 16:34:24 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 327494-2025
Numéro de publication au JO S: 97/2025
Date de publication: 21/05/2025
