A proximité de Chamalières 63400 Puy De Dome
Acheteur : MAIRIE DE CHAMALIERES
1 place Claude Wolff
63400 Chamalieres
Tel : 0473195757
  Reste 46 jours - Date de clôture estimée : 14/08/2026  
Secteurs d'activité
Services de préparation de repas.
Repas préparés.
Services de livraison de repas.

La consultation a pour objet la fourniture et livraison de repas et de goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance de la ville de Chamalières

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/06/2026
JOUE - 443372-2026
443372-2026 - Mise en concurrence
France – Repas préparés – La consultation a pour objet la fourniture et livraison de repas et de goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance de la ville de Chamalières
OJ S 122/2026 29/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE CHAMALIERES
Adresse électroniquemairie@ville-chamalieres.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa consultation a pour objet la fourniture et livraison de repas et de goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance de la ville de Chamalières
DescriptionLa consultation a pour objet la fourniture et livraison de repas et de goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance de la ville de Chamalières. Les structures concernées accueillent des enfants de 0 à 3 ans réparties sur 7 sites, pour une capacité totale de 141 enfants quotidiennement
Identifiant de la procédure9b0bbd20-d75c-4bc6-b72c-ca0603735d37
Identifiant interne2026-03
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas, 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, place Claude Wolff  
VilleChamalieres
Code postal63400
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA540 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLa consultation a pour objet la fourniture et livraison de repas et de goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance de la ville de Chamalières
DescriptionLa consultation a pour objet la fourniture et livraison de repas et de goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance de la ville de Chamalières. Les structures concernées accueillent des enfants de 0 à 3 ans réparties sur 7 sites, pour une capacité totale de 141 enfants quotidiennement
Identifiant interneF-PF-1841713
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas, 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, place Claude Wolff  
VilleChamalieres
Code postal63400
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est tacite
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est tacite
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/08/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE LYON
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMAIRIE DE CHAMALIERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF50808B8-BCC7-D79E-77C73866C098D6F3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE DE CHAMALIERES
Numéro d’enregistrement1379
Adresse postale1 place Claude Wolff
VilleChamalieres
Code postal63400
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactGISCARD d'ESTAING Louis
Adresse électroniquemairie@ville-chamalieres.fr
Téléphone0473195757
Télécopieur0473195760
Adresse internethttp://www.ville-chamalieres.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMAIRIE DE CHAMALIERES
Numéro d’enregistrementF50808EC-E4B7-BFCB-CDFDFD2703D4638B
Adresse postale1, place Claude Wolff
VilleChamalieres
Code postal63400
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Téléphone0473195763
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrementF50808FF-0513-6B01-56FC41F3C8BC34DA
Adresse postale6 Cours Sablon
VilleClermont Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE LYON
Numéro d’enregistrementF508091A-0B6F-2A52-706B4DF2451A29C8
Adresse postale119 avenue Maréchal de Saxe
VilleLyon
Code postal69427
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueara.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone0426992833
Télécopieur0472847855
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrementF508093C-D01B-3272-63C2F8A83294542B
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2a905c58-453d-4ea6-a1ba-4a1e37f67433  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/06/2026 15:10:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis443372-2026
Numéro de publication au JO S122/2026
Date de publication29/06/2026