See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT
Description: MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT : • Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat • Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant de la procédure: e6d58c71-7d4a-4574-9791-cae5248c8d0a
Identifiant interne: AOO202601
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description: Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui signe le contrat: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description: Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui signe le contrat: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de BERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 460 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00004
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de BERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00005
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Numéro d’enregistrement: 25710254100030
Adresse postale: route de Lessard le national
Ville: CHAGNY
Code postal: 71150
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Corinne BONNEFOY
Téléphone: +33 385876234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville: DIJON Cedex
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 332011287
Ville: CHAGNY
Code postal: 71150
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 332011287
Ville: CHAGNY
Code postal: 71150
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b47bff6b-8fc6-4d85-b84d-32a734210e2f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/11/2026 14:49:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 762703-2026
Numéro de publication au JO S: 213/2026
Date de publication: 03/11/2026
