1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Français du Cheval et de l'Equitation
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de paille sur les sites de Saumur (49) et du PIn (61)
Description: Fourniture de paille sur les sites de Saumur (49) et du PIn (61)
Identifiant de la procédure: 54f977a1-a58c-4a29-8e85-fa733f1986fc
Identifiant interne: 2026-4
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord cadre multi attributaire - Procédure d'appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114000 Paille et plantes fourragères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saumur
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Ecole nationale d'équitation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le pin
Code postal: 61310
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1
Description: Fourniture de paille sur le site de Saumur
Identifiant interne: 2026-4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114000 Paille et plantes fourragères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saumur
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 185 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Institut Français du Cheval et de l'Equitation
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Dans le CCP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Institut Français du Cheval et de l'Equitation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2
Description: Fourniture de paille sur le site du PIn (61)
Identifiant interne: 2026-4 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114000 Paille et plantes fourragères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LE PIN
Code postal: 61310
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Institut Français du Cheval et de l'Equitation
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Dans le CCP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Institut Français du Cheval et de l'Equitation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Français du Cheval et de l'Equitation
Numéro d’enregistrement: 13001044000019
Adresse postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Ville: Saumur
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Service achats & travaux
Téléphone: 0555738323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 46aa034f-c45a-4950-a7e6-5ec3e50b3366 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/06/2026 15:07:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 398747-2026
Numéro de publication au JO S: 110/2026
Date de publication: 10/06/2026
