1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Cesson
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et création des espaces verts communaux
Description: Entretien et création des espaces verts communaux
Identifiant de la procédure: 0a3ce028-11ee-432c-ba04-65718b20652c
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville de Cesson
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Description: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Le marché est reconductible de manière expresse 3 fois, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ville de Cesson
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/04/2024
Date de fin de durée: 05/04/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Oui
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Une visite obligatoire est prévue le jeudi 22 février 2024 à 10h
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Taille des arbres d'alignement
Description: Taille des arbres d'alignement
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Options:
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois sans pouvoir dépasser 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ville de Cesson
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/04/2024
Date de fin de durée: 05/04/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Oui
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Visite obligatoire le 22 février 2024 à 14h
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Taille des haies et entretien des massifs, plantation d'arbres création de massifs fleuris
Description: Taille des haies et entretien des massifs, plantation d'arbres création de massifs fleuris
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77342000 Taille des haies
Options:
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville de Cesson
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/04/2024
Date de fin de durée: 05/04/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Oui
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Visite obligatoire le 22 février 2024 à 10h
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le détail dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien bois et forêts
Description: Entretien bois et forêts
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Options:
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ville de Cesson
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/04/2024
Date de fin de durée: 05/04/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Oui
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Visite obligatoire le 22 février 2024 à 14h
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cesson
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Tous travaux élagage tible
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TTET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Hatra
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE HATRA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FRANCE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FRANCE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/03/2024
Date de conclusion du marché: 04/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Cesson
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Cesson
Numéro d’enregistrement: 21770067300106
Adresse postale: 8 Route de Saint Leu
Ville: Cesson
Code postal: 77240
Pays: France
Téléphone: 0164105100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tous travaux élagage tible
Numéro d’enregistrement: 41228549600011
Ville: Montigny lencoup
Code postal: 77520
Pays: France
Téléphone: 0160967742
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Hatra
Numéro d’enregistrement: 48407300200038
Ville: Sucy en brie
Code postal: 94370
Pays: France
Téléphone: 0149827707
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FRANCE ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 39337406100074
Ville: Gretz-Armainvilliers
Code postal: 77220
Pays: France
Téléphone: 0164070499
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun cedex
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eba3e502-3e06-4e45-b678-6c1385c51aaf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/05/2024 12:15:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 288543-2024
Numéro de publication au JO S: 95/2024
Date de publication: 16/05/2024
