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A proximité de Cergy-Pontoise 95032 Val D Oise
Acheteur : SMAPP
NELLY FILLIETTE
2 avenue du Parc
95032 Cergy cedex
Tel : 0134257639
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 15/07/2025  
Accès au DCE
4 Lots
Lot 1
ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Lot 2
ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES Avec PSE : protection juridique
Lot 3
ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Lot 4
ASSURANCES DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

MARCHE D'ASSURANCES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 12/06/2025
BOAMP - 25-66083
Avis de marché - Avis n° 25-66083 du 12/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 95, 75, 94, 92, 78, 93, 79, 60, 77
Annonce n° 25-66083
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SMAPP
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 2004608400014
Ville : Cergy cedex
Code postal : 95032
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95, 75, 94, 92, 78, 93, 79, 60, 77
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : NELLY FILLIETTE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Selon les critères énoncés dans les documents de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Selon les critères énoncés dans les documents de consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Selon les critères énoncés dans les documents de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/07/2025 à 09:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHE D'ASSURANCES
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Souscription des marchés d'assurances du SMAPP composés de 4 lots : Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et risques annexes Protection fonctionnelle des agents et des élus Véhicules à moteur et risques annexes
Lieu principal d'exécution du marché : Val d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise
  • Description du lot : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES Avec PSE : protection juridique
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise
  • Description du lot : ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
    Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise
  • Description du lot : ASSURANCES DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
    Lieu d'exécution du lot : Val d'oise
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2025
Accès au DCE