1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Val d'Oise
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département du Val d'Oise - 8 lots
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - 8 lots. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques à savoir : Lot n°1 : Livres jeunesse Montant minimum annuel : 8 000 € HT Montant maximum annuel : 60 000 € HT Lot n°2 : Bandes dessinées Montant minimum annuel : 3 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Lot n°3 : Livres adultes Montant minimum annuel : 8 000 € HT Montant maximum annuel : 60 000 € HT Lot n°4 : Documents sonores, musicaux et non musicaux Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 15 000 € HT Lot n°5 : Documents audiovisuels avec droits de prêts et / ou de consultation et / ou de diffusion négociés Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Lot n°6 : Jeux vidéo Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Lot n° 7 : Documents sonores et audiovisuels, livres et jeux en acquisition express Montant minimum annuel : 5 000 € Montant maximum annuel : 20 000 € Lot n°8 : Jeux et jouets Montant minimum annuel : 1 500 € Montant maximum annuel : 10 000 € Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant de la procédure: 5fffdc9a-b221-484b-87cd-f5c4f1dafe74
Avis précédent: 278bdce8-af59-47be-a17c-def91ae14044-01
Identifiant interne: 2024117019
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37524000 Jeux, 22110000 Livres imprimés, 37520000 Jouets
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Livres jeunesse
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°1 : Livres jeunesse. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°1 : Livres jeunesse : Montant minimum annuel : 8 000 € HT Montant maximum annuel : 60 000 € HT Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Livres adultes
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°3 : Livres adultes. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°3 : Livres adultes Montant minimum annuel : 8 000 € HT Montant maximum annuel : 60 000 € HT Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117021
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Documents sonores musicaux et non musicaux
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°4 : Documents sonores musicaux et non musicaux. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°4 : Documents sonores, musicaux et non musicaux Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 15 000 € HT Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117022
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Documents audiovisuels, avec droits de prêts et/ou de consultation et/ou de diffusion négociés
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°5 : Documents audiovisuels, avec droits de prêts et/ou de consultation et/ou de diffusion négociés. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°5 : Documents audiovisuels avec droits de prêts et / ou de consultation et / ou de diffusion négociés Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117023
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Jeux vidéo
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°6 : Jeux vidéo. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°6 : Jeux vidéo Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37532000 Jeux vidéo
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : Jeux et jouets
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°8 : Jeux et jouets. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°8 : Jeux et jouets Montant minimum annuel : 1 500 € Montant maximum annuel : 10 000 € Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117026
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours (BT-99-Lot) : • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Bandes dessinées
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - Lot n°2 : Bandes dessinées. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques. Lot n°2 : Bandes dessinées : Montant minimum annuel : 3000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 €HT Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Identifiant interne: 2024117020
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Critère:
Type: Prix
Description: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou documents descriptif).
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 90 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLIBRIJE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117019
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DECITRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117020
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALIZE-SFL
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117021
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RDM VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117022
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADAV
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117023
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RDM VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117024
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIDACTO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024117026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024117026
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental du Val d'Oise
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil départemental du Val d'Oise
Numéro d’enregistrement: 2295012750015
Département: Service de la Commande Publique
Adresse postale: 2 Avenue du Parc CS 20201 Cergy
Ville: Cergy Pontoise cedex
Code postal: 95032
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande publique
Téléphone: 0134253154
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Département: Greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: COLIBRIJE
Numéro d’enregistrement: 42275352500035
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DECITRE
Numéro d’enregistrement: 95651314700366
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALIZE-SFL
Numéro d’enregistrement: 34901447200113
Ville: WISSOUS
Code postal: 91320
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RDM VIDEO
Numéro d’enregistrement: 31752630900057
Ville: SANNOIS
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: 95110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADAV
Numéro d’enregistrement: 33132078800028
Ville: PARIS
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DIDACTO
Numéro d’enregistrement: 39842202200069
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 92531
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ce854aa-4aed-449d-bb65-6cb917370d22 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 15:41:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 659979-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024
