1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: OURNITURE D’OUTILLAGE ET DE QUINCAILLERIE
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition et la livraison de toutes les fournitures d’outillage et de quincaillerie pour répondre aux besoins des différents services et ateliers pédagogiques de CY Cergy Paris Université. Les stipulations techniques du marché sont décrites au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Identifiant de la procédure: b0380aea-5ab5-43e9-bcef-09a6ca4e2c2f
Identifiant interne: 2025CYCPU0F26
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 boulevard du port
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95011
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché ne contient pas de tranches. L’Université pourrait recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures. Le montant estimatif annuel de l’accord-cadre est de 70 000 € HT. Le présent marché est conclu pour une durée ferme d’un an à compter du 29 juin 2025 ou à compter de sa date de notification si postérieure. Le marché est ensuite renouvelable chaque année, par reconduction tacite, pour une période d’une année sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’OUTILLAGE ET DE QUINCAILLERIE
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition et la livraison de toutes les fournitures d’outillage et de quincaillerie pour répondre aux besoins des différents services et ateliers pédagogiques de CY Cergy Paris Université. Les stipulations techniques du marché sont décrites au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 boulevard du port
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95011
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/06/2025
Date de fin de durée: 28/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 02/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement: 13002597600015
Adresse postale: 33, boulevard du Port
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95011
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33134256144
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33130173400
Télécopieur: +33130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 75087358-ed50-4f48-b2d9-ec7e746fefe2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2025 10:54:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 356772-2025
Numéro de publication au JO S: 105/2025
Date de publication: 03/06/2025
