1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protection, sur des sites de CY Cergy Paris Université
Description: La présente consultation a pour objet les prestations relatives à la fourniture et à la pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protections des vitrages, dans les bâtiments des sites de CY Cergy Paris Université.
Identifiant de la procédure: 041e51e0-52ad-44e5-9359-8c5d45af6363
Identifiant interne: 2024CYCPU0F23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515100 Rideaux
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant maximal de l'accord-cadre est de 300 000 € HT pour toute la durée de celui-ci reconductions comprises, conformément à l'article R2162-4-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, le montant estimatif de l'accord-cadre est 200 000 € HT pour toute la durée du celui-ci reconductions comprises.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protection, sur des sites de CY Cergy Paris Université
Description: La présente consultation a pour objet les prestations relatives à la fourniture et à la pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protections des vitrages, dans les bâtiments des sites de CY Cergy Paris Université.
Identifiant interne: 2024CYCPU0F23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515100 Rideaux
Options:
Description des options: Le marché ne comprend pas de tranches. L'Université pourrait recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures. Ce marché ne fera pas l'objet de reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement: 13002597600015
Adresse postale: 33 boulevard du port
Ville: Cergy
Code postal: 95011
Pays: France
Téléphone: 0134256107
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Télécopieur: 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8512547e-4ec8-4268-9565-9291a3bbb3b8 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2024 15:32:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 449956-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024
