A proximité de Cepoy 45120 Loiret
Acheteur : Ville de Châlette-sur-Loing
1 place de la République
45120 Châlette-sur-Loing
Tel : 0238895959
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Transport d'enfants et autres déplacements occasionnels de transport collectif pour la Ville de Châlette-sur-Loing

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2025
JOUE - 213589-2025
213589-2025 - Résultats
France – Services de transport routier – Transport d'enfants et autres déplacements occasionnels de transport collectif pour la Ville de Châlette-sur-Loing
OJ S 66/2025 03/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Châlette-sur-Loing
Adresse électroniqueolivier.billard@ville-chalette.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransport d'enfants et autres déplacements occasionnels de transport collectif pour la Ville de Châlette-sur-Loing
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les prestations s'exécuteront conformément au CCTP et bons de commande émis
Identifiant de la procédure2cb0a8a2-2506-4539-b9d1-6d5c39f86a18
Identifiant interne06012025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChalette Sur Loing
Code postal45120
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTransport d'enfants et autres déplacements occasionnels de transport collectif pour la Ville de Châlette-sur-Loing
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les prestations s'exécuteront conformément au CCTP et bons de commande émis
Identifiant interneS-PF-1596134
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChalette Sur Loing
Code postal45120
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur90011-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationGreffe du Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Greffe du Tribunal administratif d'Orléans à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMAIRIE DE CHALETTE SUR LONG
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFRAIZY-GATINEO
Offre
Identifiant de l’offreFRAIZY-GATINEO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre440 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché202512
TitreTransport d'enfants et autres déplacements occasionnels de transport collectif pour la Ville de Châlette-sur-Loing
Date de conclusion du marché28/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement7141B5B2-C749-1CFB-9B45676B6E4050CA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Châlette-sur-Loing
Numéro d’enregistrement12196
Adresse postale1 place de la République
VilleChâlette sur Loing
Code postal45120
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactDEMAUMONT Franck
Adresse électroniqueolivier.billard@ville-chalette.fr
Téléphone0238895959
Profil de l’acheteurhttp://approlys.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMAIRIE DE CHALETTE SUR LONG
Numéro d’enregistrement1915634
Adresse postalePlace de la République
VilleChalette Sur Loing
Code postal45125
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@ville-chalette.fr
Téléphone0238895959
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement7141B5FE-E690-B3EA-EF9BD031B5290251
Adresse postale28 rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielGreffe du Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement7141B648-9562-2CEF-A53D0EE2AA457DA2
Adresse postale28 rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielFRAIZY-GATINEO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1596134-1-0-1
Adresse postale1 Rue Des Grandes Champs
VilleBeaune-La-Rolande
Code postal45340
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegatineo@fraizy.com
Téléphone0238322500
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf28d3f52-07c5-4f6b-b716-f2e309fc59fd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/04/2025 16:20:38 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis213589-2025
Numéro de publication au JO S66/2025
Date de publication03/04/2025