A proximité de Cayenne 97306 Guyane
Acheteur : Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Avenue des flamboyants
97306 Cayenne Cedex
Tel : 0594395348
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 03/04/2026  
4 Lots
Lot 1
Gros oeuvre
Lot 2
Charpente bois
Lot 3
Serrurerie
Lot 4
Peinture
Secteurs d'activité
Travaux de peinture.
Monte-charges.
Serrurerie.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de charpente.

REALISATION DE MONTE-CHARGES POUR LE BATIMENT P ET DE MONTE-MALADES POUR LA PHARMACIE ET L'EHPAD POUR LE CHU DE CAYENNE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/03/2026
JOUE - 149059-2026
149059-2026 - Mise en concurrence
France – Monte-charges – REALISATION DE MONTE-CHARGES POUR LE BATIMENT P ET DE MONTE-MALADES POUR LA PHARMACIE ET L'EHPAD POUR LE CHU DE CAYENNE
OJ S 44/2026 04/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREALISATION DE MONTE-CHARGES POUR LE BATIMENT P ET DE MONTE-MALADES POUR LA PHARMACIE ET L'EHPAD POUR LE CHU DE CAYENNE
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure114f12f0-dd73-46d8-b221-87e59755ef91
Identifiant interneCHU/2026_FCS_032
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416120 Monte-charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 42416120 Monte-charges
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Hospitalier Universitaire de Guyane site de Cayenne  
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGros oeuvre
DescriptionGros oeuvre
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416120 Monte-charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Hospitalier Universitaire de Guyane site de Cayenne  
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/05/2026
Durée7 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreMesures de gestion environnementale
Description du critère de sélectionIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

CritèreTechniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description du critère de sélectionIndication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité

CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélectionDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

CritèreOutils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélectionDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

CritèreGestion de la chaîne d'approvisionnement
Description du critère de sélectionIndication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcf. Cahier des clauses techniques communes et Cctp

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélectionIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuChc
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Andrée ROSEMON de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Cayenne
5.1.
LotLOT-0002
TitreCharpente bois
DescriptionCharpente bois
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416120 Monte-charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Hospitalier Universitaire de Guyane site de Cayenne  
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/05/2026
Durée7 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreMesures de gestion environnementale
Description du critère de sélectionIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

CritèreTechniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description du critère de sélectionIndication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité

CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélectionDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

CritèreOutils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélectionDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

CritèreGestion de la chaîne d'approvisionnement
Description du critère de sélectionIndication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcf. Cahier des clauses techniques communes et Cctp

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélectionIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuChc
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Andrée ROSEMON de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Cayenne
5.1.
LotLOT-0003
TitreSerrurerie
DescriptionSerrurerie
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416120 Monte-charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Hospitalier Universitaire de Guyane site de Cayenne  
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/05/2026
Durée7 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreMesures de gestion environnementale
Description du critère de sélectionIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

CritèreTechniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description du critère de sélectionIndication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité

CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélectionDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

CritèreOutils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélectionDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

CritèreGestion de la chaîne d'approvisionnement
Description du critère de sélectionIndication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcf. Cahier des clauses techniques communes et Cctp

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélectionIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuChc
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Andrée ROSEMON de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Cayenne
5.1.
LotLOT-0004
TitrePeinture
DescriptionPeinture
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416120 Monte-charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Hospitalier Universitaire de Guyane site de Cayenne  
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/05/2026
Durée7 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreMesures de gestion environnementale
Description du critère de sélectionIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

CritèreTechniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description du critère de sélectionIndication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité

CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélectionDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

CritèreOutils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélectionDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

CritèreGestion de la chaîne d'approvisionnement
Description du critère de sélectionIndication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcf. Cahier des clauses techniques communes et Cctp

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélectionIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuChc
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Andrée ROSEMON de Cayenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Cayenne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement041B2D2E-B7E1-1EF6-B365E8ACB2893FD9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Numéro d’enregistrement55143
Adresse postaleAvenue des flamboyants Cellule des marchés publics
VilleCayenne Cedex
Code postal97306
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Point de contactDirecteur
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0594395348
Télécopieur0594378583
Adresse internethttp://www.ch-cayenne.fr/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCentre Hospitalier Andrée ROSEMON de Cayenne
Numéro d’enregistrement041B2D58-F424-6C9F-EE11204CF2CA0881
Adresse postale3 Avenue Alexis Blaise
VilleCayenne Cedex
Code postal97306
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@ch-cayenne.fr
Téléphone0594395348
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Cayenne
Numéro d’enregistrement041B2D69-9C0F-6A84-579A4712BFF67F83
Adresse postale7, rue Schoelcher
VilleCayenne
Code postal97305
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone0594254970
Télécopieur0594254971
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Cayenne
Numéro d’enregistrement041B2D79-0350-6377-C74ED5C0D0A62937
Adresse postale7, rue Schoelcher
VilleCayenne
Code postal97305
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone0594254970
Télécopieur0594254971
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis25ff2639-659f-4da5-a1c5-c0359c18d49a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/03/2026 13:11:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis149059-2026
Numéro de publication au JO S44/2026
Date de publication04/03/2026