A proximité de Cayenne 97307 Guyane
Acheteur : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
97307 CAYENNE
Tel : 0594300600
4 Lots
Lot 1
Peinture
Lot 2
Quincaillerie - Serrurerie
Lot 3
Plomberie Sanitaire
Lot 4
Ferronnerie, contre-plaqué et bois reconstitué, couverture, éléments de maçonnerie, ciment, menuiseries, PVC, revêtement de sols
Secteurs d'activité
Peintures.
Matériel de plomberie.
Matériaux de construction et articles connexes.
Matériaux de construction.
Quincaillerie.

Fourniture et livraison de matériaux de construction pour les services de la CTG

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/04/2026
JOUE - 266613-2026
266613-2026 - Résultats
France – Matériaux de construction – Fourniture et livraison de matériaux de construction pour les services de la CTG
OJ S 76/2026 20/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de matériaux de construction pour les services de la CTG
DescriptionFourniture et livraison de matériaux de construction pour les services de la CTG
Identifiant de la procédured3dc5ad3-f846-4b27-b8f5-90718fd7353f
Identifiant interneF-PF-1691515
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44110000 Matériaux de construction
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePeinture
DescriptionPeinture
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44810000 Peintures
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur535099-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance des produits en matière de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0002
TitreQuincaillerie - Serrurerie
DescriptionQuincaillerie - Serrurerie
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur535099-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance des produits en matière de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0003
TitrePlomberie Sanitaire
DescriptionPlomberie Sanitaire
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur535099-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance des produits en matière de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0004
TitreFerronnerie, contre-plaqué et bois reconstitué, couverture, éléments de maçonnerie, ciment, menuiseries, PVC, revêtement de sols
DescriptionFerronnerie, contre-plaqué et bois reconstitué, couverture, éléments de maçonnerie, ciment, menuiseries, PVC, revêtement de sols
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur535099-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance des produits en matière de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cayenne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNikkal
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre85 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24439
TitrePeinture
Date de conclusion du marché/concession10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBATIMENT GUYANAIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre85 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24438
TitrePeinture
Date de conclusion du marché/concession10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETS HENRI LE GAC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre50 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24441
TitreQuincaillerie - Serrurerie
Date de conclusion du marché/concession10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGUYANE MATERIELS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre50 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24440
TitreQuincaillerie - Serrurerie
Date de conclusion du marché/concession10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBATIMENT GUYANAIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre55 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24428
TitrePlomberie Sanitaire
Date de conclusion du marché/concession29/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETS HENRI LE GAC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre55 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24426
TitrePlomberie Sanitaire
Date de conclusion du marché/concession29/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBATIMENT GUYANAIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre130 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24429
TitreFerronnerie, contre-plaqué et bois reconstitué, couverture, éléments de maçonnerie, ciment, menuiseries, Pvc, revêtement de sols
Date de conclusion du marché/concession29/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETS HENRI LE GAC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre130 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat24427
TitreFerronnerie, contre-plaqué et bois reconstitué, couverture, éléments de maçonnerie, ciment, menuiseries, Pvc, revêtement de sols
Date de conclusion du marché/concession29/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE45C1CB0-B324-4A1B-8A4D7827A6AEBE04
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Numéro d’enregistrement52659
Adresse postaleHôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane Carrefour de Suzini, Cs 47025
VilleCayenne
Code postal97307
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Point de contactSERVILLE Gabriel
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0594300600
Télécopieur0594319522
Adresse internethttps://www.ctguyane.fr/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Cayenne
Numéro d’enregistrementE45C1CD4-A2AB-7BE5-66EDFA748B10313D
Adresse postale7, rue Schoelcher
VilleCayenne
Code postal97305
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone0594254970
Télécopieur0594254971
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielNikkal
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-1-1
Adresse postale4 rue Gilles behary laul sirder
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@nikkal.fr
Téléphone0594391010
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielETS HENRI LE GAC
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-2-1
Adresse postale1 Rte De Baduel
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@ehlg.fr
Téléphone0594302719
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielBATIMENT GUYANAIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-3-1
Adresse postaleZi Terca
VilleMatoury
Code postal97351
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bg973.fr
Téléphone0594380850
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielBATIMENT GUYANAIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-4-1
Adresse postaleZi Terca
VilleMatoury
Code postal97351
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bg973.fr
Téléphone0594380850
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officielBATIMENT GUYANAIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-1-2
Adresse postaleZi Terca
VilleMatoury
Code postal97351
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bg973.fr
Téléphone0594380850
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officielGUYANE MATERIELS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-2-2
Adresse postale5 rue Raoul Tanon de Pelissier
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@guyanemateriels.com
Téléphone0694455327
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officielETS HENRI LE GAC
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-3-2
Adresse postale1 Rte De Baduel
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@ehlg.fr
Téléphone0594302719
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officielETS HENRI LE GAC
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1691515-1-4-2
Adresse postale1 Rte De Baduel
VilleCayenne
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@ehlg.fr
Téléphone0594302719
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise541dddb-4fab-4643-97b0-77221bd0f034  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/04/2026 17:08:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis266613-2026
Numéro de publication au JO S76/2026
Date de publication20/04/2026