A proximité de Caussade 82300 Tarn Et Garonne
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
82300 CAUSSADE
Tel : 0563932866
2 Lots
Lot 1
Fourniture de colonnes aériennes en métal
Lot 2
Fourniture de colonnes semi-enterrés en métal
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.
Conteneurs à déchets.
Services liés aux déchets et ordures.

FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/06/2026
JOUE - 404259-2026
404259-2026 - Résultats
France – Conteneurs et poubelles de déchets – FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
OJ S 112/2026 12/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
Adresse électroniqueguillaume.delangue@quercycaussadais.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
DescriptionLe présent marché porte sur les points suivants : - Fourniture de conteneurs aériens en métal pour la collecte des déchets en apport volontaire - Fourniture de conteneurs semi-enterrés en métal pour la collecte des déchets en apport volontaire - Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs aériens pour la collecte des déchets en apport volontaire
Identifiant de la procédure1d00b98c-c45e-4eff-a6bb-6247b7ab92e8
Identifiant interneF-PF-1742221
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de colonnes aériennes en métal
DescriptionFourniture de colonnes aériennes en métal
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 44613800 Conteneurs à déchets, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Introduction des recours Toute décision pourra faire l'objet d'un recours : - conformément aux dispositions des articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - des délais supplémentaires de distance s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R 421-7 du même Code
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de colonnes semi-enterrés en métal
DescriptionFourniture de colonnes semi-enterrés en métal
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 44613800 Conteneurs à déchets, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Introduction des recours Toute décision pourra faire l'objet d'un recours : - conformément aux dispositions des articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - des délais supplémentaires de distance s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R 421-7 du même Code
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 015 760,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSULO FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 344 510,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026062
TitreFourniture Et Installation D'Equipements Pour La Collecte Des Dechets En Apport Volontaire Sur Le Territoire De La Communaute De Communes Du Quercy Caussadais
Date de conclusion du marché/concession25/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSULO FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre671 250,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026062
TitreFourniture Et Installation D'Equipements Pour La Collecte Des Dechets En Apport Volontaire Sur Le Territoire De La Communaute De Communes Du Quercy Caussadais
Date de conclusion du marché/concession25/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1B7CA6B8-DCB8-E587-1116C704F2FC6322
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
Numéro d’enregistrement13003
Adresse postaleZi de Meaux
VilleCaussade
Code postal82300
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
Point de contactLe Président
Adresse électroniqueguillaume.delangue@quercycaussadais.fr
Téléphone0563932866
Télécopieur0563932954
Adresse internethttps://www.quercycaussadais.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marchespublics82.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement1B7CA6E0-9AB1-3EFE-57DD99C8A8ECE5D8
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement1B7CA6F3-01AA-CD55-5DC818F0157E50B3
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielSULO FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1742221-1-1-1
Adresse postale1 Rue Du Debarcadere
VilleColombes
Code postal92700
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSULO FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1742221-1-2-1
Adresse postale1 Rue Du Debarcadere
VilleColombes
Code postal92700
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0735f989-b807-414d-916a-420fa95e8d98  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/06/2026 11:10:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis404259-2026
Numéro de publication au JO S112/2026
Date de publication12/06/2026