1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHIC CASTRES-MAZAMET
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage de certains sites extérieurs du Centre Hospitalier Intercommunal de Castres / Mazamet relevant du pôle Gérontologie ou du pôle Médecine.
Description: La présente consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, en application des articles R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation porte sur les prestations de bionettoyage.
Identifiant de la procédure: b3d5e464-a5a8-49d0-97e1-89b7661bbb70
Identifiant interne: AO-241032
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: prestation de nettoyage des certains sites extérieurs du Centre Hospitalier Intercommunal de Castres-Mazamet, relevant du pôle Gérontologie et du pôle Médecine
Description: La présente consultation porte sur le bionettoyage des sites extérieurs du CHIC qui comprend : - le nettoyage périodique des locaux et des parties communes, - le nettoyage périodique des abords du bâtiment : circulations, aires de stationnement, voies piétonnes, patios, aires extérieures. Les sites extérieurs faisant l'objet de la présente consultation et constituant l'offre de base sont : La Villégiale Saint jacques - EHPAD 15 Place Carnot 81100 CASTRES Etablissement Les Monges - SMR - EHPAD - USLD 12 Rue des Monges 81100 CASTRES L'USLD AUSSILLON - USLD RUE DE LA PAIX 81200 AUSSILLON LA RESIDENCE DU MIDI - EHPAD RUE DU MIDI 81200 MAZAMET
Identifiant interne: 001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Date de fin de durée: 03/11/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHIC CASTRES-MAZAMET
Numéro d’enregistrement: 241032
Adresse postale: 6 AVENUE DE LA MONTAGNE NOIRE
Ville: CASTRES
Code postal: 81108
Pays: France
Téléphone: 05 63 71 61 01
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 173100058
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND 4
Ville: TOULOUSE
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d604602-484d-4cf5-9e73-40a5aca97fb8 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 17:16:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 425754-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
