Avis de marché - Avis n° 26-76663 du 31/07/2026
Département(s) de publication : 82
Annonce n° 26-76663
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes Terres des Confluences
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006632200013
Ville : Castelsarrasin
Code postal : 82102
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 82
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26S007
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Thierry JAMAIN
Adresse mail du contact : c.leloup@terresdesconfluences.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 563955600
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : 1. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : 1. cf règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Diagnostic approfondi des ouvrages annexes au système d'endiguement de Moissac (82)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71335000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Diagnostic approfondi des ouvrages annexes au système d'endiguement de Moissac (82)
Lieu principal d'exécution du marché : Plusieurs lieux
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Opérations de nettoyage des ouvrages (enlèvement, évacuation de sédiments)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71335000
Lieu d'exécution du lot : , 82200 Moissac
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Description du lot : Géométrie générale et diagnostic des ouvrages
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71335000
Lieu d'exécution du lot : , 82200 Moissac
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée: voir documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
