A proximité de Castelnau-le-Lez 34170 Herault
Acheteur : UG 08
515 Avenue Georges Freche
34170 castelnau-le-lez
Tel : 04 99 13 20 11
  Reste 36 jours - Date de clôture estimée : 31/07/2026  
8 Lots
Lot 1
ETANCHEITE
Lot 2
SERRURERIE
Lot 3
MENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
Lot 4
PEINTURES - REVETEMENTS MURAUX
Lot 5
ASCENSEURS
Lot 6
SIGNALETIQUE
Lot 7
ESPACES VERTS
Lot 8
REVÊTEMENT DE SOL
Secteurs d'activité
Travaux de construction de bâtiments.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires.
Tableaux d'affichage ou accessoires.
Travaux de peinture.
Revêtements de sol.
Serrurerie.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux d'étanchéification.

La présente consultation a pour objet la reconstruction du centre Le VALLESPIR, établissement de l’UGECAM OCCITANIE à le BOULOU

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2026
JOUE - 434065-2026
434065-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – La présente consultation a pour objet la reconstruction du centre Le VALLESPIR, établissement de l’UGECAM OCCITANIE à le BOULOU
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUG 08
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa présente consultation a pour objet la reconstruction du centre Le VALLESPIR, établissement de l’UGECAM OCCITANIE à le BOULOU
DescriptionLa présente consultation a pour objet la reconstruction du centre Le VALLESPIR, établissement de l’UGECAM OCCITANIE à le BOULOU. L’opération sera réalisée en site occupé.Le marché est passé conformément à l’arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation des marchés des organismes de sécurité sociale et au Code de la Commande Publique.
Identifiant de la procédure8a17ab41-6654-47fa-8035-3446f72301f4
Identifiant interneP-MAPA-2026-923-64
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 560 180,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes petits lots n°4/7/10/11/12/13/17/19 sont attribués selon une procédure adaptée (MAPA), et sont rattachés à une procédure AO (P-AO-2026-922-64) en parallèle de la présente consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreETANCHEITE
DescriptionETANCHEITE
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA243 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0002
TitreSERRURERIE
DescriptionSERRURERIE
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA292 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0003
TitreMENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
DescriptionMENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA826 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0004
TitrePEINTURES - REVETEMENTS MURAUX
DescriptionPEINTURES - REVETEMENTS MURAUX
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA218 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0005
TitreASCENSEURS
DescriptionASCENSEURS
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0006
TitreSIGNALETIQUE
DescriptionSIGNALETIQUE
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA37 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0007
TitreESPACES VERTS
DescriptionESPACES VERTS
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA125 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
5.1.
LotLOT-0008
TitreREVÊTEMENT DE SOL
DescriptionREVÊTEMENT DE SOL
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112200 Revêtements de sol
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale260 AVENUE DE LA MEDITERRANEE  
VilleLE BOULOU
Code postal66160
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Orientales (FRJ15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA415 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires24/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUG 08
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUG 08
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesUG 08
Organisation qui traite les offresUG 08
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUG 08
Numéro d’enregistrement42459649200159
DépartementHERAULT
Adresse postale515 AVENUE GEORGES FRECHE
VilleCASTELNAU-LE-LEZ
Code postal34170
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactDidier Laratte
Téléphone04 99 13 20 11
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement42459649200159
Département13
Adresse postale6 Rue Joseph Autran
VilleMARSEILLE
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6ab6a68b-e30a-4246-b96d-9a07633a7568  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/06/2026 17:30:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis434065-2026
Numéro de publication au JO S120/2026
Date de publication25/06/2026