1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet l acquisition, la livraison, la garantie, le service-après-vente, et la maintenance de dispositifs permettant de localiser des animaux sauvages afin de récolter des données sur leur comportement. Elle est composée de 7 lots comportant 7 tranches fermes (une par lot) et 2 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.
Description: La présente consultation a pour objet l acquisition, la livraison, la garantie, le service-après-vente, et la maintenance de dispositifs permettant de localiser des animaux sauvages afin de récolter des données sur leur comportement. Elle est composée de 7 lots comportant 7 tranches fermes (une par lot) et 2 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.
Identifiant de la procédure: 350c822f-75fb-43dd-87b4-3a2b712cd09a
Avis précédent: 5f06109a-3e9a-4266-962f-14a3a88a2a0a-01
Identifiant interne: INRAE-COLLIERS-ONGULES-SAUVAGES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: procédure appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent), 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de colliers de localisation de cerfs (cervus elaphus)
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance des colliers de localisation de cerfs femelles, ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de borde rouge CS52627
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de colliers de localisation GPS de chevreuils juvéniles (capreolus capreolus)
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance des colliers de localisation de chevreuils juvéniles (de plus de 8 mois), ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires). Ce lot n°1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE n°1) consistant en une proposition de fréquence de l?accéléromètre en 3 D avec données brutes supérieure ou égale à 16Hz.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options:
Description des options: prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Fréquence de l'accéléromètre en 3 D avec données brutes supérieure ou égale à 16Hz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de borde rouge CS52627
Ville: Castanet tolosan
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: voir DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition de dispositifs GPS de faons nouveaux nés de chevreuils (capreolus capreolus)
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance de dispositifs de localisation GPS de faons nouveaux nés de chevreuils, ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de borde rouge CS52627
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de colliers de localisation GPS de chevreuils adultes (capreolus capreolus)
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance des colliers de localisation GPS chevreuils adultes dotés d?un accéléromètre en 3D enregistrant les données brutes sur la totalité du suivi avec une fréquence supérieure ou égale à 16 Hz, ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires). Ce lot n°2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE n°2) consistant en la proposition d'un système de communication (de type GSM ou irridium) permettant de récupérer automatiquement une partie des localisations et en cas de mortalité de la dernière localisation. Programmation flexible du nombre de localisations et de la période de transfert des localisations GPS (e.g. 1 localisation par jour, 1 localisation par mois) .
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options:
Description des options: prestation supplémentaire éventuelle facultative n°2 : Système de communication (de type GSM ou irridium) permettant de récupérer automatiquement une partie des localisations et en cas de mortalité de la dernière localisation. Programmation flexible du nombre de localisations et de la période de transfert des localisations GPS (e.g. 1 localisation par jour, 1 localisation par mois)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de Borde rouge CS52627
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: voir DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition de colliers de localisation de bouquetins ibériques (capra pyrenaica) résidents
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance des colliers de localisation de bouquetins résidents femelles et jeunes mâles, ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de borde rouge CS52627
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition de colliers de localisation de bouquetins ibériques (capra pyrenaica) réintroduits
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance des colliers de localisation de bouquetins réintroduits femelles et jeunes mâles, ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de borde rouge CS52627
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d?émetteurs VHF de faons nouveaux nés de chevreuils (capreolus capreolus)
Description: Acquisition, garantie, service-après-vente, maintenance d?émetteurs VHF de faons nouveaux nés de chevreuils, ainsi que la fourniture des consommables (drop-off et batteries supplémentaires)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31711100 Composants électroniques, 32221000 Radiobalises, 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 chemin de borde rouge CS52627
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlementa de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INRAE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 354 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VECTRONIC AEROSPACE GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VECTRONIC AEROSPACE GMBH LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-002
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VECTRONIC AEROSPACE GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VECTRONIC AEROSPACE GMBH LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Lotek NZ Ltd
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOTEK NZ LTD LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Lotek NZ Ltd
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOTEK NZ LTD LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-005
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VECTRONIC AEROSPACE GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VECTRONIC AEROSPACE GMBH LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-006
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VECTRONIC AEROSPACE GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VECTRONIC AEROSPACE GMBH LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-007
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VECTRONIC AEROSPACE GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VECTRONIC AEROSPACE GMBH LOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-0035-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: INRAE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville: 31068 toulouse cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Télécopieur: 05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: INRAE
Numéro d’enregistrement: 18007003901134
Adresse postale: 24 chemin de Borde rouge CS52672
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31326 cedex
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33561285777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VECTRONIC AEROSPACE GmbH
Numéro d’enregistrement: DE813227798
Adresse postale: carl Scheele Straesse 12
Ville: Berlin
Code postal: 12489
Subdivision pays (NUTS): Berlin (DE300)
Pays: Allemagne
Téléphone: +493067894990
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Lotek NZ Ltd
Numéro d’enregistrement: 68126134
Adresse postale: 8A Goddard Lane
Ville: Havelock North
Code postal: 4130
Pays: Nouvelle-Zélande
Téléphone: +19058362904
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da56e568-e657-4f80-96a5-4acd8b1938de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 15:15:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 742038-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024
