1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Carquefou
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et du CCAS de Carquefou
Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et du CCAS de Carquefou
Identifiant de la procédure: 096fbc77-823c-479e-8329-23b795dccfd8
Identifiant interne: 2024_23
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés : Poissons, crustacés, feuilletages salés et glaces
Description: Produits surgelés : Poissons, crustacés, feuilletages salés et glaces
Identifiant interne: 2024_23_01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits surgelés : Viandes, volaille, légumes, pâtes et produits traiteurs, pâtisserie
Description: Produits surgelés : Viandes, volaille, légumes, pâtes et produits traiteurs, pâtisserie
Identifiant interne: 2024_23_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Élaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Epicerie, appertisés et biscuiterie
Description: Epicerie, appertisés et biscuiterie
Identifiant interne: 2024_23_03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897200 Aliments en conserve
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charcuterie fraîche
Description: Charcuterie fraîche
Identifiant interne: 2024_23_04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viande fraîche
Description: Viande fraîche
Identifiant interne: 2024_23_05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Volaille fraîche
Description: Volaille fraîche
Identifiant interne: 2024_23_06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viande fraîche de qualité supérieure
Description: Viande fraîche de qualité supérieure
Identifiant interne: 2024_23_07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Description: Produits laitiers et ovo produits
Identifiant interne: 2024_23_08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Produits élaborés frais
Description: Produits élaborés frais
Identifiant interne: 2024_23_09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15243000 Préparations à base de poisson
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Poisson frais
Description: Poisson frais
Identifiant interne: 2024_23_10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (6 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (4 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Légumes biologiques 4ème et 5ème gamme (Lot réservé structure d'insertion - article R 2113-7 du Code de la Commande Publique)
Description: Légumes biologiques 4ème et 5ème gamme (Lot réservé structure d'insertion - article R 2113-7 du Code de la Commande Publique)
Identifiant interne: 2024_23_11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Céréales biologiques
Description: Céréales biologiques
Identifiant interne: 2024_23_12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03211000 Céréales
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Divers boissons : eau, soda, jus de fruits, bière (bouteille), cidre
Description: Divers boissons : eau, soda, jus de fruits, bière (bouteille), cidre
Identifiant interne: 2024_23_13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (6 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (4 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Boissons : Vins cubis et bouteilles, vins pétillants, fûts de bière
Description: Boissons : Vins cubis et bouteilles, vins pétillants, fûts de bière
Identifiant interne: 2024_23_14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Produits festifs réceptions publiques
Description: Produits festifs réceptions publiques
Identifiant interne: 2024_23_15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Produits laitiers fermiers biologiques
Description: Produits laitiers fermiers biologiques
Identifiant interne: 2024_23_16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Description: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: 2024_23_17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (6 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (4 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Produits traiteurs 5ème gamme
Description: Produits traiteurs 5ème gamme
Identifiant interne: 2024_23_18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de service
Description: Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Carquefou
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Carquefou
Numéro d’enregistrement: 21440026900012
Adresse postale: Rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Carquefou cedex
Code postal: 44471
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 228222356
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92081215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b646b0f8-9d49-405f-bb47-515ae752a596 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 12:00:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 426179-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
