1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AEROCAMPUS Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public relatif à la fabrication, la fourniture et le service de repas traiteur pour les clients d'AEROCAMPUS Aquitaine
Description: Marché public relatif à la fabrication, la fourniture et le service de repas traiteur pour les clients d'AEROCAMPUS Aquitaine
Identifiant de la procédure: 9912a375-49f4-49f2-bb9f-f6b5f7423d87
Identifiant interne: PPP23I-9/4022/07 2024 TR
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 376 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME ou DC1-DC2)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de traiteur Haut de gamme
Description: Prestation de traiteur Haut de gamme
Identifiant interne: 07 2024 TR_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés, 55500000 Services de cantine et service traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1, route de Cénac
Ville: LATRESNE
Code postal: 33360
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: AEROCAMPUS Aquitaine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: QUALITE DE LA PRESTATION
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: PRIX DE LA PRESTATION
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: PERSONNEL ET ORGANISATION GENERALE
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: AEROCAMPUS Aquitaine, 1, route de Cénac, 33360 LATRESNE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ANM - Association nationale des médiateurs
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROCAMPUS Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AEROCAMPUS Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de traiteur moyenne gamme
Description: Prestation de traiteur moyenne gamme
Identifiant interne: 07 2024 TR_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1, route de Cénac
Ville: LATRESNE
Code postal: 33360
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: AEROCAMPUS Aquitaine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: QUALITE DE LA PRESTATION
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: PRIX DE LA PRESTATION
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: PERSONNEL ET ORGANISATION GENERALE
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: AEROCAMPUS Aquitaine, 1, route de Cénac, 33360 LATRESNE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ANM - Association nationale des médiateurs
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROCAMPUS Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AEROCAMPUS Aquitaine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AEROCAMPUS Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 53205054900015
Adresse postale: 1, route de Cénac
Ville: LATRESNE
Code postal: 33360
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Frédérique QUELENNEC
Téléphone: +33 613277622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ANM - Association nationale des médiateurs
Numéro d’enregistrement: 50801131900029
Adresse postale: 62, rue Tiquetonne
Ville: PARIS 2EME ARRONDISSEMENT
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 142338103
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c1960065-a63b-405d-8bbd-0b927737f280 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2024 19:06:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 464934-2024
Numéro de publication au JO S: 149/2024
Date de publication: 01/08/2024
