1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Suivi hydrométrique des bassins versants Aude, Berre et Rieu.
Description: Installation et maintenance du parc de stations hydrométrique du SMMAR EPTB AUDE. Le SMMAR dispose, sur son périmètre, de plus de 52 stations reposant sur une architecture technique homogène, robuste et fonctionnelle. Dans ce cadre, il est établi le présent accord-cadre à bons de commande, conclu selon une logique de standardisation des équipements et des pratiques, visant à compléter le parc de stations de mesures ainsi que la pérennité de leur fonctionnement. Le titulaire devra être en mesure de répondre, d’une part, aux besoins en fourniture de matériels conformes aux spécifications techniques définies, et, d’autre part, de mettre en œuvre les méthodologies adaptées à la réalisation des prestations d’investissement et de maintenance qui lui seront notifiées dans le cadre des bons de commande.
Identifiant de la procédure: 73f396fa-8a59-46e0-98fa-e6540eedc3c0
Identifiant interne: PPP1IP-76/6017/2026SMMSMM007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51210000 Services d'installation de matériel de mesure
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Suivi hydrométrique des bassins versants Aude, Berre et Rieu.
Description: Installation et maintenance du parc de stations hydrométrique du SMMAR EPTB AUDE. Le SMMAR dispose, sur son périmètre, de plus de 52 stations reposant sur une architecture technique homogène, robuste et fonctionnelle. Dans ce cadre, il est établi le présent accord-cadre à bons de commande, conclu selon une logique de standardisation des équipements et des pratiques, visant à compléter le parc de stations de mesures ainsi que la pérennité de leur fonctionnement. Le titulaire devra être en mesure de répondre, d’une part, aux besoins en fourniture de matériels conformes aux spécifications techniques définies, et, d’autre part, de mettre en œuvre les méthodologies adaptées à la réalisation des prestations d’investissement et de maintenance qui lui seront notifiées dans le cadre des bons de commande.
Identifiant interne: 2026SMMSMM007_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bassin versant de l'Aude, de la Berre et du Rieu
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11855
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Bassin versant de l'Aude, de la Berre et du Rieu
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant de commande du marché initial est limité à € 300.000,00 HT, pour chaque reconduction ce montant sera reconduit.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières), Hôtel du Département de l’Aude, Allée Raymond Courrière, 11855 CARCASSONNE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
Numéro d’enregistrement: 25110154900011
Adresse postale: Hôtel du Département de l’Aude
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11855
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Eric MÉNASSI
Téléphone: +33 468110622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: d9f7a2db-dc2c-433c-8cf2-24766f7156d4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/06/2026 14:24:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 396897-2026
Numéro de publication au JO S: 110/2026
Date de publication: 10/06/2026
