1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de véhicules neufs
Description: Achat de véhicules neufs
Identifiant de la procédure: 77b858c0-cabb-4141-881c-b71854fba6d1
Avis précédent: cee2a4bd-9808-4741-a157-20f1e38d7c39-02
Identifiant interne: 25004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Nicolas Cugnot ZI l'Estagnol
Ville: Carcassonne
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Achat de 4 autobus neufs
Description: Achat de 4 autobus neufs
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Ville: Carcassonne
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie des Transports Carcassonne Agglo
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Description: Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Ville: Carcassonne
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui signe le marché: Régie des Transports Carcassonne Agglo
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 520 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAN TRUCK & BUS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MAN TRUCK & BUS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 520 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25004-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 300373-2025
Organisation qui signe le marché: Régie des Transports Carcassonne Agglo
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement: 81514222900013
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468728239
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAN TRUCK & BUS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31891906500157
Adresse postale: 12 Avenue du Bois de l'Epine CP 8005 Courcouronnes
Ville: EVRY
Code postal: 91008
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dedbc80b-888b-4f88-a527-505529a84b2e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2025 16:49:33 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 412562-2025
Numéro de publication au JO S: 120/2025
Date de publication: 26/06/2025
