A proximité de Carcassonne 11890 Aude
Acheteur : CARCASSONNE AGGLO
1, rue Pierre Germain
11000 Carcassonne
Tel : 0468105600
Secteurs d'activité
Équipement de réseau d'assainissement.

Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/01/2026
JOUE - 923-2026
923-2026 - Résultats
France – Équipement de réseau d'assainissement – Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
OJ S 1/2026 02/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCARCASSONNE AGGLO
Adresse électroniquemarches@carcassonne-agglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
DescriptionAccord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre. La durée du contrat est de 48 mois à compter de la notification. La date de commencement du marché (01/01/2026) n'est indiquée qu'à titre prévisionnel
Identifiant de la procédurecf49074b-b66d-402a-ae44-2725f69756bc
Identifiant interne25069F
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'accord cadre est multi attributaires, il est conclu pour un montant maximum de 4 000 000.00 euro(s) Ht pour toute la durée de celui ci et les titulaires sont les entreprises Chausson Materiaux Sas, Pum Plastiques situé 4 rue René Francart -Zac Croix Blandin - 51684 Reims et Prolians établissement Baures situé 21, avenue de Nimes - 34009 Montpellier
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
DescriptionAccord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre. La durée du contrat est de 48 mois à compter de la notification. La date de commencement du marché (01/01/2026) n'est indiquée qu'à titre prévisionnel
Identifiant interneF-PF-22163
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur658094-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDémarche Rse
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif de règlement amiable de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCarcassonne Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCHAUSSON MATERIAUX SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25069f
TitreFourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
Date de conclusion du marché09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement603C4508-9B17-72E4-9B32156F20CDBF47
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCARCASSONNE AGGLO
Numéro d’enregistrement1524
Adresse postale1 rue Pierre Germain
VilleCarcassonne
Code postal11890
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Point de contactBanquet Régis
Adresse électroniquemarches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone0468105600
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCarcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement34659
Adresse postale1 rue Pierre Germain
VilleCarcassonne
Code postal11000
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone0468105600
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement603C453C-0F74-6040-4B9882265ED1A960
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d’enregistrement603C454C-FA12-4D75-98A53B7E96320CE4
Adresse postalePlace Félix
VilleMarseille
Code postal13282
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone0484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement603C455C-E6CE-1EDF-82C01262169CD542
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielCHAUSSON MATERIAUX SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement22163-1-0-1
Adresse postale60 rue de Fenouillet
VilleSaint Alban
Code postal31140
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquenicolas.lamothe@chausson.fr
Téléphone0563783333
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis97340d88-9280-45d4-bbf8-fa5521fc1e90  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/12/2025 17:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis923-2026
Numéro de publication au JO S1/2026
Date de publication02/01/2026