1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALOGEA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opération de Fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ancienne gendarmerie Roger, 1 Avenue Anatole FRANCE / 8 Rue Paul VIEU à Narbonne ( 11100)
Description: Une consultation d'opérateurs archéologiques est organisée en vue de la prescription de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ancienne gendarmerie « caserne Roger » à Narbonne dans le cadre des travaux de réhabilitation de 3 bâtiments et la création d'un bâtiment neuf
Identifiant de la procédure: d9e8d951-c609-4aaf-b177-4659e0629de6
Identifiant interne: 2025-5 DM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement, 45112420 Travaux de fouille en excavation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Avenue anatole France
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Opération de Fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ancienne gendarmerie Roger, 1 Avenue Anatole FRANCE / 8 Rue Paul VIEU à Narbonne ( 11100)
Description: Une consultation d'opérateurs archéologiques est organisée en vue de la prescription de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ancienne gendarmerie « caserne Roger » à Narbonne dans le cadre des travaux de réhabilitation de 3 bâtiments et la création d'un bâtiment neuf
Identifiant interne: S-PF-1672410
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement, 45112420 Travaux de fouille en excavation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Avenue anatole France
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/08/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Carcassonne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Carcassonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Carcassonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F2FEF7E8-C180-FBF9-19995999A123E9AA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALOGEA
Numéro d’enregistrement: 85874
Adresse postale: 6 rue Barbes Cs 50004
Ville: Carcassonne
Code postal: 11890
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: SPANGHERO David
Téléphone: 0468478926
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Carcassonne
Numéro d’enregistrement: F2FEF819-EE87-B132-B64E66B70CDBAF5C
Adresse postale: 28 Boulevard Jean-Jaurès Bp 818
Ville: Carcassonne
Code postal: 11012
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468103737
Télécopieur: 0468103770
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Carcassonne
Numéro d’enregistrement: F2FEF83B-0115-F443-75C4BF832482BE44
Adresse postale: 28 Boulevard Jean-Jaurès Bp 818
Ville: Carcassonne
Code postal: 11012
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468103737
Télécopieur: 0468103770
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 266cb597-9f5b-4348-b4e5-d105f07ffe0b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2025 16:59:09 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 425103-2025
Numéro de publication au JO S: 123/2025
Date de publication: 01/07/2025