1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cambrai
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et d'assistance technique
Description: <br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation concerne: Marché de restauration (fourniture de denrées alimentaire pour le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis Ce marché est passé par le Centre Hospitalier de Cambrai en tant qu'établissement support du GHT du Cambrésis.<br/>
Identifiant de la procédure: 3b209da8-4d61-497e-bd6c-2d94c41ef29e
Identifiant interne: 2024-FCS-0004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Centre Hospitalier Le Cateau-Cambrésis28 Boulevard Paturle59360 Le Cateau-Cambrésis
Ville: Le Cateau-Cambresis
Code postal: 59360
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite sur site est facultative
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et d'assistance technique
Description: <br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation concerne: Marché de restauration (fourniture de denrées alimentaire pour le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis Ce marché est passé par le Centre Hospitalier de Cambrai en tant qu'établissement support du GHT du Cambrésis.<br/>
Identifiant interne: S-PF-1583427
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Centre Hospitalier Le Cateau-Cambrésis28 Boulevard Paturle59360 Le Cateau-Cambrésis
Ville: Le Cateau-Cambresis
Code postal: 59360
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 03/04/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: 59360
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C422C372-D8EC-5443-F62FE7550CFC6805
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cambrai
Numéro d’enregistrement: 75387
Adresse postale: 516 avenue de Paris
Ville: cambrai
Code postal: 59407
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: LEGROS Philippe
Téléphone: 0327611430
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cambrai
Numéro d’enregistrement: C422C398-D085-7D82-955EE4D0423B5E1A
Adresse postale: 28 boulevard Paturle
Ville: Le Cateau Cambrésis
Code postal: 59360
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327846666
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: C422C3B6-AD97-BDAE-71968BDCA94005DF
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: C422C3CE-0003-111C-F97E622F41A4BAE2
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5eea3ad4-e97d-434c-8853-9b6a654b6a16 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 17:05:39 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 28369-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025
