A proximité de Camaret-sur-Aigues 84850 Vaucluse
Acheteur : Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Zae joncquier et Morelles
84850 Camaret Sur Aigues
Tel : 0490294615
  Reste 43 jours - Date de clôture estimée : 28/08/2025  
Secteurs d'activité
Camions-grues et camions à plateforme élévatrice.
Véhicules de compactage des ordures ménagères.
Véhicules pour ordures.
Bennes à ordures.

Le présent marché concerne l'achat de bennes à ordures ménagères 26 tonnes avec grue. Les véhicules achetés seront neufs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2025
JOUE - 453320-2025
453320-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules pour ordures – Le présent marché concerne l'achat de bennes à ordures ménagères 26 tonnes avec grue. Les véhicules achetés seront neufs
OJ S 131/2025 11/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Adresse électroniquejuridique@ccayguesouveze.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent marché concerne l'achat de bennes à ordures ménagères 26 tonnes avec grue. Les véhicules achetés seront neufs
DescriptionLe marché dispose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle : - Tranche ferme : 2 bennes à ordures 26 tonnes avec grue - Tranche optionnelle : 1 benne à ordure 26 tonnes avec grue
Identifiant de la procédure95dbddea-99c1-4aed-9673-93b44b0e5ae0
Identifiant interne202511
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice, 34144511 Bennes à ordures, 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleServices techniques intercommunaux  
VilleCamaret Sur Aigues
Code postal84850
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché contient des prestations supplémentaires éventuelles : fourniture d'un dispositif de pesée embarquée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLe présent marché concerne l'achat de bennes à ordures ménagères 26 tonnes avec grue. Les véhicules achetés seront neufs
DescriptionLe marché dispose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle : - Tranche ferme : 2 bennes à ordures 26 tonnes avec grue - Tranche optionnelle : 1 benne à ordure 26 tonnes avec grue
Identifiant interneF-PF-72214
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice, 34144511 Bennes à ordures, 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleServices techniques intercommunaux  
VilleCamaret Sur Aigues
Code postal84850
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/10/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCamaret-sur-Aigues
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5B384D3F-F334-00E2-0CAFAA75E6055740
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d’enregistrement5114
Adresse postaleZae joncquier et Morelles 252 Rue Gay Lussac
VilleCamaret Sur Aigues
Code postal84850
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactLE PRESIDENT
Adresse électroniquejuridique@ccayguesouveze.com
Téléphone0490294615
Adresse internethttp://www.ccayguesouveze.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement5B384D5E-B526-1034-33D736DC81C1CEA0
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement5B384D6E-9BA0-6204-E90F7BACBEE5AEA2
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfa27f194-6930-4dfb-ba86-94b79960ce4d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/07/2025 16:10:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis453320-2025
Numéro de publication au JO S131/2025
Date de publication11/07/2025