1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet l'entretien, la maintenance préventive et curative des poids lourds et balayeuses de la Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Description: Le marché est décomposé en 3 lots : -Lot n°1 : entretien des poids lourds -Lot n°2 : entretien des balayeuses -Lot n°3 : entretien des crochets ampliroll et grues
Identifiant de la procédure: 6fbbc768-8978-4b27-919e-cff697d994ad
Identifiant interne: 2026-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions, 50531400 Services de réparation et d'entretien de grues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite facultative afin de prendre connaissance de l'état des véhicules faisant l'objet du marché. Ces visites se dérouleront au sein des services techniques de la Ccaop, à l'adresse suivante : Ccaop Services techniques intercommunaux Route de Sérignan-du-Comtat 84850 Camaret-Sur-Aigues Les visites facultatives pourront être effectuées au plus tard jusqu'au mardi 10 mars 2026. Toute demande de visite formulée après cette date sera refusée. A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation de visite datée et signée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: entretien des poids lourds
Description: Le lot 1 porte sur la maintenance préventive et curative des poids lourds
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions, 34144430 Balayeuses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions, 50531400 Services de réparation et d'entretien de grues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prend effet à compter de la notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: entretien des balayeuses
Description: Le lot 2 porte sur la maintenance préventive et curative des balayeuses
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules, 34144430 Balayeuses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions, 50531400 Services de réparation et d'entretien de grues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prend effet à compter de la notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: entretien des crochets ampliroll et grue
Description: Le lot 3 porte sur la maintenance préventive et curative des crochets ampliroll et grue
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules, 34144430 Balayeuses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions, 50531400 Services de réparation et d'entretien de grues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prend effet à compter de la notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6EECF385-BBF5-B470-15B63D84ACF27EB7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d’enregistrement: 5114
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: LE PRESIDENT
Téléphone: 0490294615
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 6EECF3BA-DBC0-72B6-F6F43C417BAA39D1
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 6EECF3D3-971E-07E6-CC983820DE67FDC5
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7d20fa29-7ba9-45e4-8aa8-b361696e12c1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 16:21:51 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 133654-2026
Numéro de publication au JO S: 39/2026
Date de publication: 25/02/2026
