See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Calais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation de classes de découverte pour les écoles de Calais
Description: Organisation de classes de découverte pour les écoles de Calais
Identifiant de la procédure: 4a858dd6-ae8d-4f10-acdf-488173e1b9ee
Avis précédent: 73b3fdfe-5f88-42a6-a5b8-e232cc8c756d-01
Identifiant interne: C_DGAES_2026-15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: calais
Code postal: 62100
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf le CCP
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Organisation de 2 séjours à dominante "Classe de neige" niveau CM1 et/ou CM2
Description: Lot 1 Organisation de 2 séjours à dominante "Classe de neige" niveau CM1 et/ou CM2
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: cf CCP
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La note du critère prix sera calculée sur la base de la formule suivante : Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre analysée x Pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) 2. Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Calais
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - soit d’un référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Organisation de 1 séjour à dominante "Cirque équestre " niveau CE2 et/ou CM1
Description: Lot n°2 Organisation de 1 séjour à dominante "Cirque équestre " niveau CE2 et/ou CM1
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: cf CCP
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La note du critère prix sera calculée sur la base de la formule suivante : Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre analysée x Pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) 2. Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Calais
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - soit d’un référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 Organisation de 1 séjour à dominante « Découverte des volcans d’Auvergne et du patrimoine régional " niveau CM1 et/ou
Description: Lot n°3 Organisation de 1 séjour à dominante « Découverte des volcans d’Auvergne et du patrimoine régional " niveau CM1 et/ou
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: cf CCP
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La note du critère prix sera calculée sur la base de la formule suivante : Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre analysée x Pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) 2. Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Calais
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - soit d’un référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 Organisation de 1 séjour à dominante "Patrimoine et Histoire-Découverte des châteaux de la Loire et de la région d’accueil " niveau CE1 et/ou CE2
Description: Lot n°4 Organisation de 1 séjour à dominante "Patrimoine et Histoire-Découverte des châteaux de la Loire et de la région d’accueil " niveau CE1 et/ou CE2
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: cf CCP
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La note du critère prix sera calculée sur la base de la formule suivante : Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre analysée x Pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) 2. Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Calais
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - soit d’un référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 Organisation de 2 mini-séjours à dominante " Nature - campagne et forêt » niveau CP et/ou CE1
Description: Lot n°5 Organisation de 2 mini-séjours à dominante " Nature - campagne et forêt » niveau CP et/ou CE1
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: cf CCP
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La note du critère prix sera calculée sur la base de la formule suivante : Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre analysée x Pondération
Critère:
Type: Qualité
Description: Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) 2. Le descriptif des activités proposées (diversité des contenus, durées, supports utilisés, nombre d’encadrants et qualification, lisibilité du descriptif…), les modalités d’organisation avec l’EN (25 %) 3. Les conditions d’hébergement (20 %) 4. L’intérêt éducatif du projet (10 %) 5. Le respect du calendrier imposé dans le CCP (5 %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Calais
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - soit d’un référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d’un référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 170 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Association Mer et Montagne
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Association Mer et Montagne
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Association Mer et Montagne
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Association Mer et Montagne
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Association Mer et Montagne
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Calais
Numéro d’enregistrement: 20009075100013
Adresse postale: Place du Soldat Inconnu CS30329
Ville: Calais cédex
Code postal: 62107
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: MME landry sabrina - rédacteur marchés publics
Téléphone: 0321466605
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Association Mer et Montagne
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 33897492600044
Adresse postale: 230 avenue Jean Jaurès, bâtiment le Tripode
Ville: Ronchin
Code postal: 59790
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 25 54 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Association Mer et Montagne Association Mer et Montagne
Adresse postale: 230 avenue Jean Jaurès, bâtiment le Tripode
Ville: Ronchin
Code postal: 59790
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 20 25 54 51
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 519f9e37-e949-4fac-96f3-c7d503786e7d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/08/2026 15:50:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 567056-2026
Numéro de publication au JO S: 157/2026
Date de publication: 17/08/2026