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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTERHOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’ARTICLES ET USTENSILES DE CUISINE, VAISSELLE ET PRODUITS NON ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE POUR LE GCS CICO
Description: FOURNITURE D’ARTICLES ET USTENSILES DE CUISINE, VAISSELLE ET PRODUITS NON ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE POUR LE GCS CICO
Identifiant de la procédure: 90319a1e-6164-4510-9483-db5b1254a6dc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition, des échantillons. Ils parviendront avant la date limite fixée pour la remise des offres selon les conditions fixée au RC.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : Film pour Thermoscellage
Description: Lot n° 1 : Film pour Thermoscellage
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Film étirable et aluminium agrées contact alimentaire
Description: Lot n° 2 : Film étirable et aluminium agrées contact alimentaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Papier sulfurisé
Description: Lot n° 3 : Papier sulfurisé
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 4 : Barquette aluminium
Description: Lot n° 4 : Barquette aluminium
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 5 : Coupelle plastique avec couvercle
Description: Lot n° 5 : Coupelle plastique avec couvercle
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 6 : Barquette couvercle à charnière
Description: Lot n° 6 : Barquette couvercle à charnière
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n° 7 : Barquette conditionnement à chaud et à froid
Description: Lot n° 7 : Barquette conditionnement à chaud et à froid
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n° 8 : Barquette oblongue
Description: Lot n° 8 : Barquette oblongue
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n° 9 : Housse plastique de protection
Description: Lot n° 9 : Housse plastique de protection
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n° 10 : Sachets flexidose
Description: Lot n° 10 : Sachets flexidose
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n° 11 : Kit visiteurs
Description: Lot n° 11 : Kit visiteurs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n° 12 : Sachet kraft
Description: Lot n° 12 : Sachet kraft
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n° 13 : Articles à usage unique
Description: Lot n° 13 : Articles à usage unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n° 14 : Housse sac poubelle pour container grande capacité
Description: Lot n° 14 : Housse sac poubelle pour container grande capacité
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n° 15 : Raviers
Description: Lot n° 15 : Raviers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions…), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L’offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTERHOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Numéro d’enregistrement: 13002240300013
Adresse postale: 1601 BOULEVARD DES JUSTES
Ville: CALAIS
Code postal: 62107
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321463333
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 36337239-e285-4e05-9959-f7fa56c62b1b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/08/2026 10:26:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 571875-2026
Numéro de publication au JO S: 158/2026
Date de publication: 18/08/2026
