1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Cahors
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES- PLACE CHAPOU à CAHORS
Description: <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Réalisation de fouilles archéologiques préventives sous la forme d'un suivi de chantier pour le projet de réaménagement de la place Chapou à Cahors Le projet comporte 2 tranches de travaux dont seule la Tranche ferme = place Chapou , sera réalisée dans un 1er temps. Les marchés de travaux seront notifiés en octobre 2024 ; le début des travaux est prévu dès le 02 janvier 2025 ; le délai d'exécution des travaux est de 11 mois <br/>
Identifiant de la procédure: 3e62a8bb-e7b5-48be-a9ff-4433c235206c
Identifiant interne: 2024FOUILLESCHAPOU
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112420 Travaux de fouille en excavation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place Jean-jacques Chapou à Cahors
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES- PLACE CHAPOU à CAHORS
Description: <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Réalisation de fouilles archéologiques préventives sous la forme d'un suivi de chantier pour le projet de réaménagement de la place Chapou à Cahors Le projet comporte 2 tranches de travaux dont seule la Tranche ferme = place Chapou , sera réalisée dans un 1er temps. Les marchés de travaux seront notifiés en octobre 2024 ; le début des travaux est prévu dès le 02 janvier 2025 ; le délai d'exécution des travaux est de 11 mois <br/>
Identifiant interne: S-PF-1528982
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112420 Travaux de fouille en excavation
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place Jean-jacques Chapou à Cahors
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Durée: 8 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf.; règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf.; règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf.; règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Cahors
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0601FCDC-BE30-BDD7-D0E3855D8848185A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Cahors
Numéro d’enregistrement: 51695
Adresse postale: 73 boulevard Gambetta
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Jean-Luc MARX
Téléphone: 0565208787
Télécopieur: 0565222822
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Cahors
Numéro d’enregistrement: 0601FCF8-C2D1-0672-40CF2BE86C330EFD
Adresse postale: Hôtel de Ville 73 boulevard Gambetta
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Téléphone: 0565208700
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 0601FD05-0576-7C0D-B9D30DE5927C7109
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f5bb02a0-86fb-4846-9556-02479586c5b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 17:28:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 564091-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
