A proximité de Cahors 46000 Lot
Acheteur : LOT HABITAT
46000 CAHORS
Tel : 0565539529
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 18/12/2024  
2 Lots
Lot 1
SECTEUR 1
Lot 2
SECTEUR 2
Secteurs d'activité
Réparation et entretien de toiture
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments.

Prestations de maintenance curative et de réparations ponctuelles des toitures traditionnelles du patrimoine de LOT HABITAT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2024
JOUE - 674819-2024
674819-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments – Prestations de maintenance curative et de réparations ponctuelles des toitures traditionnelles du patrimoine de LOT HABITAT
OJ S 216/2024 06/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLOT HABITAT
Adresse électroniqueophlm46@lot-habitat.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de maintenance curative et de réparations ponctuelles des toitures traditionnelles du patrimoine de LOT HABITAT
DescriptionInterventions de maintenance curative de démoussage et de réparations ponctuelles sur des éléments ou ouvrages de couverture traditionnelle
Identifiant de la procédure34dd106f-9409-4acf-8fbe-492a8129f3ef
Identifiant interneAC BC toit. tradi
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Lot  
VilleCahors
Code postal46000
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre1
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: SECTEUR 1
Description: Montcuq - Prayssac - Cahors - Lalbenque - Gourdon
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département du Lot  
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Accord-cadre conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionVoir règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionVoir règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/12/2024 09:30:00 (UTC+1)
Lieu: Lot Habitat - 23 av. A. Juin - 46000 Cahors
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLOT HABITAT
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: SECTEUR 2
Description: Vignon-en-Quercy - Vayrac - Saint-Céré - Figeac - Cajarc
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département du Lot  
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Accord-cadre conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionVoir règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionVoir règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/12/2024 09:30:00 (UTC+1)
Lieu: Lot Habitat - 23 av. A. Juin - 46000 Cahors
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLOT HABITAT
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AB821BE8-D254-D67B-F70FB739D03C2150
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LOT HABITAT
Numéro d’enregistrement: 152
Adresse postale: 23 avenue Alphonse Juin  
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: CHAROUSSET Agnès
Adresse électronique: ophlm46@lot-habitat.com
Téléphone: 0565539529
Adresse internet: http://www.lot-habitat.com
Profil de l’acheteur: http://www.lot-habitat.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LOT HABITAT
Numéro d’enregistrement: AB821C07-009E-42F4-3F9FEF3F095CE916
Adresse postale: 23 avenue Alphonse Juin  
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Madame la Directrice générale
Adresse électronique: achats@lot-habitat.com
Téléphone: 0565532020
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: AB821C1F-BA3B-66FD-48A6F0FFFA5EEF18
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv  
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3abd7636-d4af-4dab-bf2e-b0b639b73772 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2024 15:21:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 674819-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024