A proximité de Cahors 46005 Lot
Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT
46005 CAHORS
Tel : 0565534000
Secteurs d'activité
Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil.

Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/10/2026
JOUE - 731187-2026
731187-2026 - Résultats
France – Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil – Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
OJ S 205/2026 22/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU LOT
Adresse électronique: cellule-marche@lot.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Identifiant de la procédure: 6a97f111-3235-44b7-a0e5-eceb74bf91e6
Identifiant interne: 2026-0007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Identifiant interne: S-PF-1814045
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de l'Europe  
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 4 reconduction(s)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 298838-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Lot
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INGENIERIE SUPERSTRUCTURE OUVRAGE D'ART
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026/057
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A946131D-E8F0-91E1-AAC953A059F52836
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DU LOT
Numéro d’enregistrement: 50167
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: cellule-marche@lot.fr
Téléphone: 0565534000
Adresse internet: https://www.lot.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département du Lot
Numéro d’enregistrement: 2102844
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Adresse électronique: cellule-marche@lot.fr
Téléphone: 0565534000
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: A94613B8-E28D-73E7-B71AA01A06452097
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: INGENIERIE SUPERSTRUCTURE OUVRAGE D'ART
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1814045-1-0-1
Adresse postale: Bd De L Industrie
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 53227643-8d68-4a23-b8c2-b9f8f4ef927e  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/10/2026 11:10:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 731187-2026
Numéro de publication au JO S: 205/2026
Date de publication: 22/10/2026