1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre - Prestations de transports sanitaires du GHT du Lot
Description: La présente consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour des prestations de transports sanitaires, pour les besoins des établissements hospitaliers composant le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT).
Identifiant de la procédure: 032607a4-0571-4c4c-800c-3308691870c9
Identifiant interne: AO2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 15 Lots - se référer aux documents de marché
Description: 15 Lots - se référer aux documents de marché
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 240 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Cahors
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Cahors
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Cahors
Numéro d’enregistrement: 26460001600010
Adresse postale: 335, rue du Président Wilson BP 269
Ville: Cahors cedex 9
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: MME REDOULES Christine - Responsable Achats
Téléphone: 05 65 20 51 17
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 2316ba3a-20b5-4e32-9209-98f8466b5406 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 11:09:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 843202-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
