A proximité de Caen 14018 Calvados
Acheteur : SHEMA
15, avenue Pierre-Mendes-France, BP 53060
14018 Caen cedex 2
6 Lots
Lot 1
Structures métalliques
Lot 2
Charpente bois - Menuiseries
Lot 3
Couverture zinc
Lot 4
Maçonnerie - Pierre de Taille
Lot 5
Peinture protection antirouille
Lot 6
Peinture décorative et ravalement
Secteurs d'activité
Maçonnerie de pierres de taille.
Travaux de menuiserie et de charpenterie.
Travaux de peinture de structures.
Travaux de peinture de bâtiments.
Travaux de couverture.
Assemblage de structures en métal.
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage.

CHERBOURG - ERLB - Rénovation des passerelles, changement de la porte d'entrée et des escaliers

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/11/2024
JOUE - 680472-2024
680472-2024 - Résultats
France – Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage – CHERBOURG - ERLB - Rénovation des passerelles, changement de la porte d'entrée et des escaliers
OJ S 218/2024 08/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSHEMA
Adresse électroniqueckosher@shema.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCHERBOURG - ERLB - Rénovation des passerelles, changement de la porte d'entrée et des escaliers
DescriptionRénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant de la procédure7bccd21d-5939-4dee-ab2a-57f3bba4b4a3
Identifiant interne111400 - ERLB
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223100 Assemblage de structures en métal, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Structures métalliques
Description: Rénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223100 Assemblage de structures en métal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 61, rue de l'Abbaye Espace René Le Bas 
Ville: CHERBOURG
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2024
Durée8 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUE
Description: 60% : méthodologie détaillée de mise en oeuvre des travaux et mesure de sécurité - 20% // Fiches techniques des matériaux, Indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants - 20% // Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, et confirmant les interventions aux dates indiquées dans le planning prévisionnel joint à la présente consultation - 5% // Les moyens humains et matériels affectés aux travaux (organigramme, nombre de personnes et fonctions affecté aux travaux, ...) - 5% // Référence, similaire - 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l'issue de l'analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Prendre contact auprès du tribunal Administratif de CAEN
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de CAEN
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marchéSHEMA
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Charpente bois - Menuiseries
Description: Rénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUE
Description: 60% : méthodologie détaillée de mise en oeuvre des travaux et mesure de sécurité - 20% // Fiches techniques des matériaux, Indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants - 20% // Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, et confirmant les interventions aux dates indiquées dans le planning prévisionnel joint à la présente consultation - 5% // Les moyens humains et matériels affectés aux travaux (organigramme, nombre de personnes et fonctions affecté aux travaux, ...) - 5% // Référence, similaire - 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l'issue de l'analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Prendre contact auprès du tribunal Administratif de CAEN
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de CAEN
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marchéSHEMA
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Couverture zinc
Description: Rénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: 60% : méthodologie détaillée de mise en oeuvre des travaux et mesure de sécurité - 20% // Fiches techniques des matériaux, Indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants - 20% // Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, et confirmant les interventions aux dates indiquées dans le planning prévisionnel joint à la présente consultation - 5% // Les moyens humains et matériels affectés aux travaux (organigramme, nombre de personnes et fonctions affecté aux travaux, ...) - 5% // Référence, similaire - 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l'issue de l'analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Prendre contact auprès du tribunal Administratif de CAEN
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de CAEN
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marchéSHEMA
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Maçonnerie - Pierre de Taille
Description: Rénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2024
Durée8 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUE
Description: 60% : méthodologie détaillée de mise en oeuvre des travaux et mesure de sécurité - 20% // Fiches techniques des matériaux, Indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants - 20% // Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, et confirmant les interventions aux dates indiquées dans le planning prévisionnel joint à la présente consultation - 5% // Les moyens humains et matériels affectés aux travaux (organigramme, nombre de personnes et fonctions affecté aux travaux, ...) - 5% // Référence, similaire - 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l'issue de l'analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Prendre contact auprès du tribunal Administratif de CAEN
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de CAEN
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marchéSHEMA
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Peinture protection antirouille
Description: Rénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442121 Travaux de peinture de structures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2024
Durée8 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUE
Description: 60% : méthodologie détaillée de mise en oeuvre des travaux et mesure de sécurité - 20% // Fiches techniques des matériaux, Indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants - 20% // Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, et confirmant les interventions aux dates indiquées dans le planning prévisionnel joint à la présente consultation - 5% // Les moyens humains et matériels affectés aux travaux (organigramme, nombre de personnes et fonctions affecté aux travaux, ...) - 5% // Référence, similaire - 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l'issue de l'analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Prendre contact auprès du tribunal Administratif de CAEN
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de CAEN
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marchéSHEMA
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Peinture décorative et ravalement
Description: Rénovation des passerelles du site, changement du tourniquet de l'entrée du bâtiment A par une porte et remplacement des escaliers à 'Espace René Le Bas - CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2024
Durée8 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%

Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUE
Description: 60% : méthodologie détaillée de mise en oeuvre des travaux et mesure de sécurité - 20% // Fiches techniques des matériaux, Indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants - 20% // Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, et confirmant les interventions aux dates indiquées dans le planning prévisionnel joint à la présente consultation - 5% // Les moyens humains et matériels affectés aux travaux (organigramme, nombre de personnes et fonctions affecté aux travaux, ...) - 5% // Référence, similaire - 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l'issue de l'analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Prendre contact auprès du tribunal Administratif de CAEN
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de CAEN
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis756 873,69 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL ASIMA
Offre
Identifiant de l’offrepli 06
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre67 972,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSARL ASIMA
Date de conclusion du marché15/10/2024
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MENUISERIE DALMONT
Offre
Identifiant de l’offrepli 05
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre420 697,89 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSARL MENUISERIE DALMONT
Date de conclusion du marché15/10/2024
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS LEDUC
Offre
Identifiant de l’offrePli 04
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre65 735,02 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSAS LEDUC
Date de conclusion du marché15/10/2024
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL BODIN
Offre
Identifiant de l’offregré à gré
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre29 213,18 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSARL BODIN
Date de conclusion du marché15/10/2024
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSORESPI BRETAGNE
Offre
Identifiant de l’offrePli 01
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre151 584,80 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSORESPI BRETAGNE
Date de conclusion du marché15/10/2024
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS HECKMAN
Offre
Identifiant de l’offrePli 02
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre21 680,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSAS HECKMAN
Date de conclusion du marché15/10/2024
Organisation qui signe le marchéSHEMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SHEMA
Numéro d’enregistrement: 35282361100053
Adresse postale: 15, avenue Pierre Mendès France Les Rives de l'Orne 
Ville: CAEN
Code postal: 14018
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Clémence KOSCHER
Adresse électronique: ckosher@shema.fr
Téléphone: 0231066733
Adresse internet: https://www.shema.fr
Profil de l’acheteur: https://shema.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc  
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Clemence KOSCHER
Adresse électronique: bienvenue@shema.fr
Téléphone: 0231469140
Adresse internet: https://www.shema.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL ASIMA
Numéro d’enregistrement: 50252174300034
Adresse postale: Zone Portuaire- Rue de la Darse - Bâtiment K7 BP 60027 
Ville: COLOMBELLES
Code postal: 14460
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: asima@asima.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL MENUISERIE DALMONT
Numéro d’enregistrement: 47784428600013
Adresse postale: 59, rue Jean François Millet Vasteville  
Ville: LA HAGUE
Code postal: 50440
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@dalmont.eu
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS LEDUC
Numéro d’enregistrement: 31245451500023
Adresse postale: ZA Le Café Cochon  
Ville: VIRANDEVILLE
Code postal: 50690
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Adresse électronique: leduc@sasleduc.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL BODIN
Numéro d’enregistrement: 37780727600029
Adresse postale: ZA du Haut Gelé  
Ville: MONTEBOURG
Code postal: 50310
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Adresse électronique: bodin.ste@gmail.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SORESPI BRETAGNE
Numéro d’enregistrement: 34490013900058
Adresse postale: 11, rue des Mettres - Lot d'activités Actipole les Mettras 2  
Ville: MINIAC MORVAN
Code postal: 35540
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: contact@sorespi-bretagne.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS HECKMAN
Numéro d’enregistrement: 42167663600010
Adresse postale: 33, rue Colin  
Ville: CHERBOURG-EN-COTENTIN
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Adresse électronique: contact@heckman50.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd956390-5888-4e53-a081-06c668ef7fc9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 15:20:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 680472-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024