1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIE GANIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de regroupeurs dans le cadre du projet Newgain du GANIL à Caen
Description: Réalisation de regroupeurs dans le cadre du projet Newgain du GANIL à Caen
Identifiant de la procédure: 7fa03ae3-ae6c-469d-8e83-e49899809141
Identifiant interne: 2026-001-AL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bd Henri Becquerel - BP.55027 14076
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Réalisation des regroupeurs
Description: Lot 1 - Réalisation des regroupeurs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bd Henri Becquerel - BP.55027 14076
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE GANIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE GANIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Réalisation des boucles
Description: Lot 2 - Réalisation des boucles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bd Henri Becquerel - BP.55027 14076
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE GANIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE GANIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Réalisation des panneaux motorisés et manuels
Description: Lot 3 - Réalisation des panneaux motorisés et manuels
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bd Henri Becquerel - BP.55027 14076
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE GANIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE GANIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE GANIL - Tribunal administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIE GANIL
Numéro d’enregistrement: 99788830000016
Adresse postale: Bd Henri Becquerel - BP.55027 14076
Ville: Caen cedex 5
Code postal: 14076
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231454474
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 9d57d876-99ed-4a35-9511-ed2c1761a9cd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 15:39:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 22586-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
