A proximité de Caen 14053 Calvados
Acheteur : E-TOILE Coordonnateur groupement comm
6 rue des Roquemonts CS 45346
14053 CAEN
Tel : +33 251368292
Secteurs d'activité
Services d'impression et services connexes.
Services d'impression numérique.
Services d'impression.

Prestation d'éditique des documents de notification bovins pour l'association E-Toile

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 12387-2026
12387-2026 - Résultats
France – Services d'impression et services connexes – Prestation d'éditique des documents de notification bovins pour l'association E-Toile
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielE-TOILE Coordonnateur groupement comm
Adresse électroniquexavier.berhault@normandie.chambagri.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation d'éditique des documents de notification bovins pour l'association E-Toile
DescriptionSuite à la déclaration sans suite de la consultation 2025-06, une nouvelle consultation est lancée. Le marché a pour objet une prestation d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et expéditions de documents de notification CERFA bovins de l'association d'E-Toile.
Identifiant de la procédure43fb17e7-2a50-40de-8d1b-ced30914ce87
Avis précédent3a682b3e-3a88-4b34-95dd-25cf681230b0-01
Identifiant interneET2025-07
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression, 79811000 Services d'impression numérique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre230 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations d'éditique des documents de notification bovins pour l'Association E-Toile
DescriptionSuite à la déclaration sans suite de la consultation 2025-06, une nouvelle consultation est lancée. Le marché a pour objet une prestation d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et expéditions de documents de notification CERFA bovins de l'association d'E-Toile.
Identifiant interneET2025-07
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesSuite à la déclaration sans suite de la consultation 2025-06, une nouvelle consultation est lancée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomValeur financière
Descriptionconformément au règlement de consultation
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
Descriptionconformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresconformément au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéE-TOILE Coordonnateur groupement comm
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéE-TOILE Coordonnateur groupement comm
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis230 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre230 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MAILING EXPRESS
Offre
Identifiant de l’offreET2025-07
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéET2025-07
TitrePrestations d'impression - mise sous pli - affranchissement - expédition des documents de notification bovins de l'association E-Toile
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/12/2025
Date de conclusion du marché01/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéE-TOILE Coordonnateur groupement comm
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielE-TOILE Coordonnateur groupement comm
Numéro d’enregistrement80355563000018
Adresse postale6 rue des Roquemonts CS 45346
VilleCAEN
Code postal14053
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquexavier.berhault@normandie.chambagri.fr
Téléphone+33 251368292
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement92084215000012
VilleNANTES
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement92084215000012
VilleNANTES
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielSARL MAILING EXPRESS
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement320 974 926 00026
Adresse postale23 RUE DES INDUSTRIES
VilleSOUPPES SUR LOING
Code postal77460
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0e7cc56d-5cc2-4bd0-8c46-34824dc956f4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/01/2026 09:30:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis12387-2026
Numéro de publication au JO S6/2026
Date de publication09/01/2026