A proximité de Caen 14050 Calvados
Acheteur : Communauté Urbaine Caen La Mer
14000
Tel : 0231394000
5 Lots
Lot 1
Taille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer
Lot 2
Taille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de Caen la Mer
Lot 3
Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la zone géographique Nord et Ouest de Caen la Mer
Lot 4
Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de Caen la Mer
Lot 5
Essouchage et rognage de souches sur l'ensemble du territoire de Caen la mer
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'abattage d'arbres.
Élagage des arbres.

Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/04/2026
JOUE - 295526-2026
295526-2026 - Résultats
France – Élagage des arbres et taille des haies – Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres
OJ S 83/2026 29/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté Urbaine Caen La Mer
Adresse électroniquespc@caenlamer.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté Urbaine Caen la Mer
Adresse électroniquespc@caenlamer.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Caen
Adresse électroniquespc@caenlamer.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres
DescriptionPrestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres
Identifiant de la procédurec71fab43-50d0-4039-909e-5d83c6cc9738
Identifiant interneU25EVB02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTaille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer
DescriptionTaille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur545604-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie d'organisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionProcessus de traitement de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0002
TitreTaille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de Caen la Mer
DescriptionTaille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de Caen la Mer
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur545604-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie d'organisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionProcessus de traitement de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0003
TitreTaille d'entretien des formes libres et abattage sur la zone géographique Nord et Ouest de Caen la Mer
DescriptionTaille d'entretien des formes libres et abattage sur la zone géographique Nord et Ouest de Caen la Mer
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur545604-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie d'organisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionProcessus de traitement de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0004
TitreTaille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de Caen la Mer
DescriptionTaille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de Caen la Mer
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur545604-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie d'organisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionProcessus de traitement de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0005
TitreEssouchage et rognage de souches sur l'ensemble du territoire de Caen la mer
DescriptionEssouchage et rognage de souches sur l'ensemble du territoire de Caen la mer
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur545604-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionAdéquation des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence de la méthodologie d'organisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionProcessus de traitement de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Caen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 160 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAMU SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 200 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25u223
TitreTaille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer
Date de conclusion du marché/concession21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMDA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre480 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25u224-25c195
TitreTaille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de Caen la Mer
Date de conclusion du marché/concession21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLA CIME-EURL BRISARD
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre240 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25u226
TitreTaille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de Caen la Mer
Date de conclusion du marché/concession21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSERPE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre240 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25u227
TitreEssouchage et rognage de souches sur l'ensemble du territoire de Caen la mer
Date de conclusion du marché/concession21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3D8C49FA-F841-DBEC-F7698276D463FA48
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d’enregistrement65331
Adresse postale16 Rue Rosa Parks Cs52700
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactMonsieur Le Président
Adresse électroniquespc@caenlamer.fr
Téléphone0231394000
Adresse internethttps://www.caenlamer.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté Urbaine Caen la Mer
Numéro d’enregistrement3D8C4A29-B251-3988-7C5EEDD3DA37218E
Adresse postaleCu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactService passation des contrats
Adresse électroniquespc@caenlamer.fr
Téléphone0231394000
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielCommune de Caen
Numéro d’enregistrement3D8C4A50-EE72-9676-B9C7B779A577A942
Adresse postaleVille de Caen Esplanade Jean-Marie Louvel
VilleCaen
Code postal14027
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactService passation des contrats
Adresse électroniquespc@caenlamer.fr
Téléphone0231394000
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement3D8C4A65-D1B6-55E9-0676C618CD098AB6
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielGreffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement3D8C4A9D-DF01-C2EF-AA3299AD24604EEA
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSAMU SA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1694867-1-1-1
Adresse postale46 Rue Albert Sarrault
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquebureau@samu.fr
Téléphone0139512050
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielSMDA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1694867-1-2-1
Adresse postale38 Avenue Roger Hennequin
VilleTrappes
Code postal78190
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@smda-sas.fr
Téléphone0130574596
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officielLA CIME-EURL BRISARD
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1694867-1-4-1
Adresse postale1059 Chemin de Beaufils
VilleHermival Les Vaux
Code postal14100
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquebrisard.lacime@laposte.net
Téléphone0231620506
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officielSERPE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1694867-1-5-1
Adresse postale512 Rue Léon Jouhaux
VilleSaint Lo
Code postal50000
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Adresse électroniquecommerce.go@serpe.fr
Téléphone0130558051
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9318e0b4-a902-4570-9b5c-adbbb7c85db5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/04/2026 09:18:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis295526-2026
Numéro de publication au JO S83/2026
Date de publication29/04/2026